Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Accord d'entreprise TECH-INFOR 19/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Annualisation - JRTT - Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS 01/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (FRANCE) SAS 10/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (FRANCE) SAS 10/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (FRANCE) SAS 11/04/2022
ACCORD SUR LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DE TGCS
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES VIVERIS
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DES FRAIS REPAS/ TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL / DEPLACEMENT OCCASIONNEL / GRAND DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 05/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 21/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 21/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 03/02/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 17/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 23/09/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 14/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 14/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 14/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RACHAT DES TEMPS SALARIÉ 2022 POUR LES MODALITES « REALISATION DE MISSION »
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 22/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 22/03/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
AVENANT

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/12/2024
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux remboursements des frais repas / transport domicile-travail / Déplacement occasionnel / Grand déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/12/2024
Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 18/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD