Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets dangereux

SARP INDUSTRIES

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES 13/11/2025
ACCORD RELATIF À L'INSTANCE DE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE VEOLIA HAZARDOUS WASTE EUROPE
ACCORD

SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 07/10/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 01/09/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 20/02/2020
accord d'entreprise définissant les modalités de mise en place et de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 15/09/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 04/09/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES 31/12/2024
Procès Verbal d'Accord - NAO 2024
ACCORD

SARPI LA TALAUDIERE

Accord d'entreprise SARPI LA TALAUDIERE 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE PRISE DE CONGES PAYES DE LA SOCIETE SARPI LA TALAUDIERE EN APPLICATION DE LA LOI D'URGENCE N°2020-290 DU 23 MARS 2020 ET DE L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI LA TALAUDIERE 20/03/2024
Accord d'Intéressement 2024-2025-2026 de la société Sarpi La Talaudière
ACCORD

SARPI MINERAL FRANCE

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 26/04/2023
négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord d'aménagement du temps de travail de la société Sarpi Minéral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord Teletravail Sarpi Mineral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord collectif relatif à l'organisation des astreintes au seine de la Société Sarpi Minéral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord de substitution de la Société Sarpi Minéral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord d'Aménagement du Temps de Travail de la société Sarpi Minéral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 12/07/2023
Accord à durée déterminée d'Aménagement et de Réduction du Temps de Travail de la société Sarpi Minéral France
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 20/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 11/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI MINERAL FRANCE 03/02/2026
Accord nao 2026
ACCORD

SCORI

Accord d'entreprise SCORI 31/10/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 25/01/2019
ACCORD 2019 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 17/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE SCORI SA
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 26/09/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLÉCTRONIQUE POUR LES ÉLÉCTIONS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SCORI 11/02/2020
Accord 2020-2021-2022 sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

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