Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets dangereux

Accord d'entreprise SOCODEI 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 09/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 21/06/2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL DANS LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE SIGNE LE 23/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCODEI 21/04/2020
UN ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE PENDANT L'EPIDEMIE DU COVID-19 ET LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVALOR 16/11/2023
Accord relatif au périmètre des élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 04/12/2024
ACCORD D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES Etablissement d’Oriolles
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE L'EMPLOYEUR RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE L'EMPLOYEUR RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 03/03/2025
ACCORD 2025 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 12/06/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 06/03/2026
ACCORD 2026 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS CHEMICALS FRANCE 31/05/2021
Avenant n°1 ACCORD relatif au Compte Epargne Temps 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ IWS CHEMICALS FRANCE 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ADHESION DE LA SOCIETE SUEZ RR IWS CHEMICALS AU REGIME DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DU GROUPE SUEZ
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 11/09/2017
UN ACCORD POUR L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 05/07/2018
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 02/07/2019
Avenant n° 2 au protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel journalier de Pont de Claix
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2020
Accord 2020 sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 01/04/2021
ACCORD 2021 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 15/02/2022
Accord 2022 sur les Négociations Annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 09/03/2022
ACCORD DE REITERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 15/02/2023
ACCORD 2023 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD