Accords d'entreprise : Traitement et élimination des déchets dangereux

Accord d'entreprise SOCODEI 12/02/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 02/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 19/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 18/04/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 17/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) AU SEIN DE SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 28/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 09/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE SOCODEI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCODEI 21/06/2019
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL DANS LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE SIGNE LE 23/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCODEI 21/04/2020
UN ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DE LA SOCIETE CYCLIFE FRANCE PENDANT L'EPIDEMIE DU COVID-19 ET LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVALOR 16/11/2023
Accord relatif au périmètre des élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 04/12/2024
ACCORD D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES Etablissement d’Oriolles
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE L'EMPLOYEUR RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE L'EMPLOYEUR RELATIVE AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES»
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 03/03/2025
ACCORD 2025 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 12/06/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ ALTERNATIVE FUELS & ENERGIES 06/03/2026
ACCORD 2026 SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ IWS CHEMICALS FRANCE 31/05/2021
Avenant n°1 ACCORD relatif au Compte Epargne Temps 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ IWS CHEMICALS FRANCE 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ADHESION DE LA SOCIETE SUEZ RR IWS CHEMICALS AU REGIME DE FRAIS DE SANTE EN VIGUEUR AU SEIN DU GROUPE SUEZ
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 11/09/2017
UN ACCORD POUR L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 05/07/2018
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 02/07/2019
Avenant n° 2 au protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel journalier de Pont de Claix
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 09/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE 06/02/2020
Accord 2020 sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD