Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 21/03/2022
accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 14/01/2025
Accord relatif aux temps de vol et aux temps d'arrêt du personnel navigant de la société Airlec
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 14/01/2025
Accord relatif au temps de travail et à la rémunération des personnels navigants de la société Airlec
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 26/05/2025
Avenant N°1 à l'accord relatif à la répartition des temps de vol et des temps d'arrêt des Personnels Navigants de la société AIRLEC
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES HELICOPTERES 18/02/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle succursale France
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 06/05/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 06/09/2019
Accord sur la structure de rémunération du service maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 02/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 15/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 01/10/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 05/12/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 27/03/2025
Accord sur la structure de rémunération du service maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 28/05/2025
American Airlines Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 14/03/2025
Accord relatif à l'annualisation du temps partiel et la modulation
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 12/06/2025
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASTONJET 04/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK INTERNATIONAL FRANCE AVIATION 12/09/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK INTERNATIONAL FRANCE AVIATION 03/09/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK INTERNATIONAL FRANCE AVIATION 03/09/2021
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK INTERNATIONAL FRANCE AVIATION 29/09/2021
FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MCS FRANCE 27/08/2018
NAO PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRAN 27/08/2018
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 24/08/2018
NAO 2018 Personnel au Sol
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 15/04/2019
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD