Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise AIR CORSICA 20/03/2025
Accord collectif portant Rupture Conventionnelle Collective
ACCORD

Accord d'entreprise AIR CORSICA 03/10/2025
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AIR CORSICA 14/11/2025
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise des personnels navigants commercial Air Corsica
AVENANT

Accord d'entreprise AIR CORSICA 14/11/2025
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise des personnels navigants techniques de la compagnie aérienne Air Corsica
AVENANT

Accord d'entreprise AIR CORSICA 30/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FRANCE 01/08/2018
Accord sur la Qualité de Vie au Travail des Personnels au Sol
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FRANCE 31/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FRANCE 20/11/2023
Avenant 1 à l'accord portant sur les mesures pilotes visant à accompagner le plan de croissance d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise AIR FRANCE 13/12/2023
Avenant 2 à l'accord portant sur les mesures pilotes visant à accompagner le plan de croissance d'Air France
AVENANT

Accord d'entreprise AIR FRANCE 14/02/2024
Protocole d'accord sur les mesures salariales Air France 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FRANCE 26/09/2025
Accord portant sur la mise en œuvre de mesures de rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FRANCE 12/12/2025
Accord sur la prévention et le traitement des violences au travail 2026-2031
ACCORD

Accord d'entreprise AIR MAURITIUS LTD 23/03/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE RECOURS AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 21/03/2022
accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 14/01/2025
Accord relatif aux temps de vol et aux temps d'arrêt du personnel navigant de la société Airlec
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 14/01/2025
Accord relatif au temps de travail et à la rémunération des personnels navigants de la société Airlec
ACCORD

Accord d'entreprise AIRLEC AIR ESPACE 26/05/2025
Avenant N°1 à l'accord relatif à la répartition des temps de vol et des temps d'arrêt des Personnels Navigants de la société AIRLEC
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES HELICOPTERES 18/02/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle succursale France
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 06/05/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMERICAN AIRLINES INC 06/09/2019
Accord sur la structure de rémunération du service maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise Air Corsica 14/11/2025
Accord spécifique Personnels Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise Air Corsica 30/12/2025
Protocole d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Air France 28/11/2023
Accord d'établissement concernant l'emploi de Theoretical Knwledge Onstructor (TKI)
ACCORD

Accord d'entreprise Air France 28/11/2023
Accord d'établissement concernant l'emploi de Synthetic Flight Instructor
ACCORD