Accords d'entreprise : Transports aériens de passagers

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 02/05/2023
Accord d'entreprise jours de disponibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 05/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 06/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE MOBILITE MEMBRES D'EQUIPAGE TECHNIQUE (tcm) TOURNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE 06/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE MOBILITE PILOTES ALEAS
ACCORD

Accord d'entreprise CATHAY PACIFIC AIRWAYS LIMITED 27/03/2019
Accord collectif d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLUB AIRWAYS SAS 25/08/2020
Accord d’entreprise instaurant le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS 16/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONFLIT PREAVIS DE GREVE 21 NOVEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS 16/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONFLIT PREAVIS DE GREVE 25 NOVEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS 13/09/2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE CONCLU AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES AU SEIN DE LA SOCIETE COMPAGNIE AERIENNE INTER REGIONALE EXPRESS (CAIRE)
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 20/03/2018
Accord collectif à durée déterminée relatif au TELETRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 13/04/2018
Accord à durée déterminée relatif à l'indemnité exclusive de départ
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 21/04/2018
Accord fin de secteur 747 Personnel Navigant Technique
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 15/02/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 30/11/2018
Accord relatif à la procédure d'information consultation du Comité d'entreprise de la société Corsair dans le cadre du projet de cession des actions détenues dans Corsair par Tui France
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 16/11/2018
Avenant relatif au temps alterné et au temps partiel mensuel
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 14/12/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX CONGES PAYES PNT
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 01/03/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES DESIDERATAS DU PERSONNEL NAVIGANT COMMERCIAL DU 2 OCTOBRE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 19/03/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL DU PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'ASSURANCE PERTE DE LICENCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019 -
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA PREVOYANCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019 -
ACCORD

Accord d'entreprise CORSAIR 20/06/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L'ASSURANCE PERTE DE LICENCE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE - JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 11/06/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES PNT
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 07/08/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA PREVOYANCE PNT - JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise CORSAIR 18/08/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD