Accords d'entreprise : Transports fluviaux de fret

Accord d'entreprise ABCRM FLUVIAL 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire du personnel navigant au sein de ABCRM FLUVIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AGORA 30/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) de la Société AGORA
ACCORD

Accord d'entreprise BELLE EPOQUE CHARTERS LTD 07/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLL FRANCE 14/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail de la société BLUE LINE LOGISTICS FRANCE (BLL FRANCE)
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOGNE CONTAINER SERVICE 17/06/2018
Accord relatif à la modulation du temps de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CIE FLUVIALE DE TRANSPORT DE GAZ 30/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CIE FLUVIALE DE TRANSPORT DE GAZ 07/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T.) de la société COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT DE GAZ (CFT GAZ)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANPORTS DITE "CFT" 05/01/2024
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2023 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et le suivi des écarts de rémunération entre les fe
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 23/05/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail posté et du travail de nuit pour le personnel sédentaire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 20/09/2019
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE CFT, MISE EN PLACE D’UN CSE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT MAHIEU, MISE EN PLACE D’UN CSE CENTRAL, PERIMETRE DE DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX ET DISPOSITIONS DIVERSES SUR LE FONCTIONN
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 28/11/2019
Accord d’entreprise relatif à la rémunération et l’organisation du travail pour le personnel navigant Flotte Classique de l’entreprise CFT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 28/11/2019
Accord conclu dans le cadre des NAO 2019 sur les salaires effectifs, la durée et l’organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, et le suivi des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 01/07/2020
accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 14/01/2021
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre des NAO 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, et le suivi des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 05/12/2021
Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2021 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et le suivi des écarts de rémunération f/h
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 31/12/2021
Avenant en date du 31 décembre 2021 portant révision de l'accord d'entreprise de réduction du temps de travail du personnel navigant flotte exploitée en relèves en date du 26 septembre 2002
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 31/12/2021
Avenant en date du 31 décembre 2021 portant révision de l'accord d'entreprise de réduction du temps de travail du personnel sédentaire en date du 15 mai 2003
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 14/06/2022
accord unanime de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique C.F.T. Etablissement Seine Rhône de l’entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT (C.F.T.)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 22/08/2022
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT (C.F.T.) et ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 04/01/2023
Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre des NAO 2022 sur les salaires effectifs, la durée et l’organisation du temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et le suivi des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FLUVIALE DE TRANSPORT 15/05/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie "et des conditions de" travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LIGERIENNE DE TRANSPORT CLT 08/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LIGERIENNE DE TRANSPORT CLT 22/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la rémunération du personnel navigant FER de l'entreprise CLT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LIGERIENNE DE TRANSPORT CLT 22/12/2020
Avenant n°1 en date du 22 décembre 2020 portant révision de l'accord d'entreprise navigant du 1er juin 2010
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE LIGERIENNE DE TRANSPORT CLT 22/12/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les modalités d'aménagement du temps de travail du personnel sédentaire de l'entreprise CLT
ACCORD