Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains

Accord d'entreprise CALBERSON OISE 09/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON OISE 31/12/2019
Accord relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON OISE 08/11/2019
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exoposition aux facteurs de risques prfessionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CAPELLE 30/04/2025
Accord de Participation Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise CARENTAN TRANSPORTS 12/01/2026
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 11/04/2019
PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 11/04/2019
ACCORD SUR L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DU NOMBRE DE COLLEGES ELECTORAUX
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 11/04/2019
ACCORD DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS DANS LE CADRE DE LA N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 09/07/2020
ACCORD DE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 15/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 15/06/2022
MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS ACCORD D'ENTREPRISE N.AO. 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 06/05/2021
ACCORD PORTANT SUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL : DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 15/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CATESSON TRANSPORTS EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 30/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CATESSON TRANSPORTS SA 12/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CATHYLAIN PARTICIPATION 29/09/2023
LE RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CATHYLAIN PARTICIPATION 29/09/2023
LE RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ POUR LES SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CETUP 30/06/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE 30/04/2025
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de la société Ceva Logistics Ground & Rail France
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE 12/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES TRANSITOIRES DE CALCUL DU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT CONTRACT LOGISTICS, FINISHED VEHICLE LOGISTICS ET GROUND & RAIL DE LA SOCIETE CEVA L
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE 12/09/2025
ACCORD SUR LE MAINTIEN DE LA PARTICIPATION AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES DES SALARIES BENEFICIAIRES D’UN CONGE DE RECLASSEMENT DANS LE CADRE DU PSE DU 18 JUIN 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE 10/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 AU SEIN DE LA SOCIETE CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CEVA LOGISTICS GROUND & RAIL FRANCE 24/02/2026
Accord d'entreprise portant sur l'Egalité professionnelle au sein de CEVA Logistics Ground & Rail France
ACCORD

Accord d'entreprise CHABAS FLEURS 30/12/2017
accord annuel 2017 sur les salaires des transports chabas fleurs
ACCORD