Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains
BOURGEY MONTREUIL SAVOIE
Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 08/07/2022
Accord sur la Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 12/12/2022
ACCORD SUR Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 15/12/2023
ACCORD SUR Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL SAVOIE 06/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
BOVI LOGISTIC
Accord d'entreprise BOVI LOGISTIC 31/12/2020
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOVI LOGISTIC 31/12/2020
CONTIGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BOVI LOGISTIC 31/12/2020
FORFAIT JOURS
ACCORD
BREEWEL FRANCE
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE 19/12/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L.2242-13 1° à L 2242-16 du code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE 19/12/2025
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (Article L 2242-1 2°, 2242-17 2° du code du travail)
ACCORD
BREEWEL FRANCE SAS
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 27/01/2023
accord entreprise Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 13/12/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L.2242-13 1° à L 2242-16 du code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 13/12/2024
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
BRELET TRANSPORTS
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 17/09/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 26/07/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 31/07/2019
Accord négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 16/07/2021
Accord de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 26/04/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 20/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 13/03/2024
Protocole accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 25/06/2024
Accord relatif aux NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 25/06/2024
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY 12/04/2024
PV d'Accord NAO 2024 BRETAGNE TRANSPORTS 56
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY 26/05/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
BRETAGNE TRANSPORTS 56
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORTS 56 28/03/2022
Procès verbal d'accord NAO 2022 BRETAGNE TRANSPORTS 56
ACCORD
BRUNEEL TRANSPORTS
Accord d'entreprise BRUNEEL TRANSPORTS 31/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
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