Accords d'entreprise : Transports routiers de fret interurbains
BOVI LOGISTIC
Accord d'entreprise BOVI LOGISTIC 31/12/2020
CONTIGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BOVI LOGISTIC 31/12/2020
FORFAIT JOURS
ACCORD
BREEWEL FRANCE
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE 19/12/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L.2242-13 1° à L 2242-16 du code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE 19/12/2025
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (Article L 2242-1 2°, 2242-17 2° du code du travail)
ACCORD
BREEWEL FRANCE SAS
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 27/01/2023
accord entreprise Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 13/12/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Articles L 2242-1°, L 2242-6, L.2242-13 1° à L 2242-16 du code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise BREEWEL FRANCE SAS 13/12/2024
ACCORD SUR LES OBJECTIFS D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
BRELET TRANSPORTS
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 17/09/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement de la durée du travail des cadres
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 26/07/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 31/07/2019
Accord négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 16/07/2021
Accord de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 26/04/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 20/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 13/03/2024
Protocole accord de fin de conflit
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 25/06/2024
Accord relatif aux NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BRELET TRANSPORTS 25/06/2024
Egalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY 12/04/2024
PV d'Accord NAO 2024 BRETAGNE TRANSPORTS 56
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORT 56 ETS ANGE DELANCHY 26/05/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
BRETAGNE TRANSPORTS 56
Accord d'entreprise BRETAGNE TRANSPORTS 56 28/03/2022
Procès verbal d'accord NAO 2022 BRETAGNE TRANSPORTS 56
ACCORD
BRUNEEL TRANSPORTS
Accord d'entreprise BRUNEEL TRANSPORTS 31/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNEEL TRANSPORTS 24/11/2025
Accord d'entreprise instituant le forfait jours
ACCORD
C CHEZ VOUS
Accord d'entreprise C CHEZ VOUS 14/03/2018
C CHEZ VOUS / ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PROTECTION ET LES AVANTAGES SOCIAUX, L'EMPLOI ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS POUR 2018
ACCORD
C.E.T.U.P.
Accord d'entreprise C.E.T.U.P. 26/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise C.E.T.U.P. 23/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise C.E.T.U.P. 19/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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