Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise SCIDIAM 01/07/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 17/09/2021
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 17/09/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE à LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 22/09/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SEETA 23/10/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEETA SOC EXPL ETS TREVE ABEL 01/04/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SEETA SOC EXPL ETS TREVE ABEL 27/03/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL - CONDITIONS DE TRAVAIL DE NUIT DISPOSITIONS DIVERSES
AVENANT

Accord d'entreprise SEINE ET MARNE CONSTRUCTIONS 16/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 10/12/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 04/05/2020
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 25/03/2020
ACCORD RELATIF AU TELE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 31/08/2020
ACCORD RELATIF AU TELE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SENDIN 20/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEPTENTRIONALE RESTAURAT MONUMENTS HIS 11/10/2019
accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPILE FONDATIONS 18/12/2025
Accord d'entreprise du 18/12/25 Aménagement du temps de travail et déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SL CONSTRUCTIONS 11/12/2022
ACCORD COLLECTIF AUGMENTATION CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SMB 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SMB 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX MAJORATIONS DES HEURES DE TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SMB 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SMBR 30/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES DEPLACEMENTS DU 13/09/19
AVENANT

Accord d'entreprise SMI CONSTRUCTION 26/09/2022
ACCORD D'ENTEPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SML QUIGNON 31/10/2022
accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel a durée déterminé
ACCORD

Accord d'entreprise SML QUIGNON 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SML QUIGNON 16/10/2024
avenant à accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel
AVENANT