Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
SAS GAUMER
Accord d'entreprise SAS GAUMER 04/06/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS LABBE
Accord d'entreprise SAS LABBE 06/03/2020
modulation du temps de travail
ACCORD
SAS ONTANI
Accord d'entreprise SAS ONTANI 28/03/2022
Accord collectif portant sur l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS PETELAT
Accord d'entreprise SAS PETELAT 24/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SAS SH CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise SAS SH CONSTRUCTIONS 01/07/2024
DUE pour le Versement de la PPV
ACCORD
SAS SOCIETE MERIDIONALE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SAS SOCIETE MERIDIONALE DE BATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS THIERRY ROMERO MACONNERIE GENERALE
Accord d'entreprise SAS THIERRY ROMERO MACONNERIE GENERALE 11/06/2020
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS ZIENTEK
Accord d'entreprise SAS ZIENTEK 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SASU CAUSSINUS
Accord d'entreprise SASU CAUSSINUS 09/10/2023
Accord d'entreprise sur le temps de travail de la SASU CAUSSINUS
ACCORD
SASU VARSF
Accord d'entreprise SASU VARSF 08/11/2023
Droit à la déconnexion des outils numériques
ACCORD
SAVEL MACONNERIE
Accord d'entreprise SAVEL MACONNERIE 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME D’INDEMNISATION DES PETITS DÉPLACEMENTS ET À L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAVOIE
Accord d'entreprise SAVOIE 22/06/2018
accord portant sur le droit à la déconnexion des salariés et l'usage responsable des outils numériques
ACCORD
SB CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SB CONSTRUCTION 13/03/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à la durée de travail effectif journalier
ACCORD
SBTPC SOGEA REUNION
Accord d'entreprise SBTPC SOGEA REUNION 15/07/2026
NAO SBTPC SOGEA Réunion 2026
ACCORD
SC MACONNERIE
Accord d'entreprise SC MACONNERIE 18/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITÉS DE PETITS DÉPLACEMENTS ET AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
SCIDIAM
Accord d'entreprise SCIDIAM 01/07/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SCOP COUSERANS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 17/09/2021
ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 17/09/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE à LA SEMAINE
ACCORD
Accord d'entreprise SCOP COUSERANS CONSTRUCTION 22/09/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
SEETA
Accord d'entreprise SEETA 23/10/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SEETA SOC EXPL ETS TREVE ABEL
Accord d'entreprise SEETA SOC EXPL ETS TREVE ABEL 01/04/2022
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SEETA SOC EXPL ETS TREVE ABEL 27/03/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL - CONDITIONS DE TRAVAIL DE NUIT DISPOSITIONS DIVERSES
AVENANT
SEINE ET MARNE CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise SEINE ET MARNE CONSTRUCTIONS 16/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE APLD
ACCORD
SENDIN
Accord d'entreprise SENDIN 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Sas SANZ ANTOINE ET MARC
Accord d'entreprise Sas SANZ ANTOINE ET MARC 19/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
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