Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise SMRD-BAT 92 19/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la géolocalisation des véhicules de service
ACCORD

Accord d'entreprise SMRD-BAT 92 28/10/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL LOSTUZZO 15/03/2019
Accord collectif sur la prime excpetionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOC RESPAUD 19/04/2021
Accord d'entreprise sur le temps de travail de la SAS RESPAUD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC SPB PEDEAU BATIMENT 19/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 11/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 11/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 11/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AQUITAINE DU BATIMENT 29/08/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARLA ET COMPAGNIE 31/07/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 24/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
Accord collectif relatif à la periodicite des negociation sur l'égalité hommes femmes de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 30/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLIC 10/04/2020
Accord d'entreprise portant mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONSTRUCTIONS 20/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DE LA REPRESENTATION ELUE DE SBTPC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONSTRUCTIONS 16/12/2020
accord d harmonisation
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CAMILOTTO 26/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AMENAGEMENT BATIME 24/07/2019
Accord relatif à la renonciation au régime des indemnités de petits déplacements des Ouvriers Bâtiment
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE CARHAISIENNE DE CONSTRUCTION 07/07/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISE DE MACONNERIE ET 20/04/2020
accord collectif portant attribution d'une prime exeptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MACONNERIE TERRASSEMENT ET CANALISATIONS 03/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DOS SANTOS 19/04/2024
Accord d'entreprise sur les indemnités de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTREPRISE DEGAINE (NAO 2021) 13/01/2021
Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ENTREPRISE DEGAINE (NAO 2022) 05/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - PV d'accord
ACCORD