Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 24/01/2023
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée - année 2023 Spie batignolles sud est
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 10/02/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Société SPIE BATIGNOLLES SUD-EST
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 29/03/2023
Projet d'accord d'entreprise prime performance du personnel ouvrier de chantier Spie Batignolles sud est
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 12/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société Spie batignolles sud-est
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 25/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société Spie batignolles Sud-est
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES SUD EST 07/04/2025
Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et economiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES 20/04/2023
Accord relatif à l'indemnisation des déplacements du personnel de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise SPR BATIMENT ET INDUSTRIE (ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL) 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SRP 08/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR : L’INSTAURATION D’UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'EXPLOITATION DE MACONNERIE GENERALE VEILLE 28/05/2020
ACCORD D' ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise STE LEPAGE-GESLIN 27/12/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, aux zones concentriques, aux indemnités de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN 28/11/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STIBAT (SOCIETE DE TRAVAUX ET D'INGENIERIE DU BATIMENT) 12/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUBSOL & FILS BTP 15/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT
ACCORD

Accord d'entreprise SUD AVEYRON BASSINS 14/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SUDRACKRAYONNAGE 05/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise T 2 C - TECHNIQUE ET CONCEPT DE LA CONSTRUCTION 02/10/2025
Accord d'intéressement Exercices 2025 à 2028 du 02/102025
ACCORD

Accord d'entreprise T T S (TOUS TRAVAUX SPECIAUX) SARL 12/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise TANTU 17/12/2018
Accord collectif de prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TASCI 22/10/2024
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNISOL 06/10/2022
Aménagement du temps de travail et indemnisation des trajets
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOBAT 01/07/2020
Accord relatif à la durée du travail et organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise TECS TRAVAUX EPUISEMENTS CONSOL DES SOLS 01/04/2022
Accord d'entreprise organisation et durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise TECS TRAVAUX EPUISEMENTS CONSOL DES SOLS 21/07/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL - CONDITIONS DE TRAVAIL DE NUIT DISPOSITIONS DIVERSES
AVENANT

Accord d'entreprise TEIXEIRA BATIMENT 07/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE relatif AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT ANNUEL
ACCORD