Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
DEGAINE (NAO 2024)
Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2024) 17/01/2024
Négociations Annuelle obligatoires 2024
ACCORD
DEGAINE (NAO 2026 )
Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2026 ) 29/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
DEGAINE SAS
Accord d'entreprise DEGAINE SAS 20/06/2022
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
DEGANIS
Accord d'entreprise DEGANIS 08/02/2019
Accord d'aménagement et de réduction collectif du temps de travail
ACCORD
DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 05/01/2021
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 28/05/2021
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 20/09/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
DELAPORTE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS 29/07/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
DELOT SAS
Accord d'entreprise DELOT SAS 08/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PERIODICITE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
DELTA C.T.P.
Accord d'entreprise DELTA C.T.P. 18/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD
DELTA POMPAGE
Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 24/06/2021
Accord portant sur les entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 17/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TUTORAT DELTA POMPAGE
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 23/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
DEMAILLY
Accord d'entreprise DEMAILLY 17/11/2023
Accord concernant les petits déplacements
ACCORD
DEMOUY SA
Accord d'entreprise DEMOUY SA 20/11/2020
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 23/02/2001 portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT
DI.GI.BAT
Accord d'entreprise DI.GI.BAT 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
DIDIER FOUGERAY
Accord d'entreprise DIDIER FOUGERAY 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DILIBAT
Accord d'entreprise DILIBAT 02/07/2019
ACCORD GENERAL D'ENTREPRISE- amenagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DILIBAT 14/01/2021
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise DILIBAT 16/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise DILIBAT 20/12/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise DILIBAT 15/09/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
DLB MACONNERIE
Accord d'entreprise DLB MACONNERIE 13/12/2021
ACCORD D ENTREPRSE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DOL BATIMENT
Accord d'entreprise DOL BATIMENT 31/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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