Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

DARVER 30

Accord d'entreprise DARVER 30 05/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID
ACCORD

DAUVILLIER

Accord d'entreprise DAUVILLIER 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

DAVID CARROZZA

Accord d'entreprise DAVID CARROZZA 27/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DE JESUS DA FONSECA

Accord d'entreprise DE JESUS DA FONSECA 08/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

DE PIERRE

Accord d'entreprise DE PIERRE 27/04/2022
Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD

DEGAINE (NAO 2019)

Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2019) 16/01/2019
Négociations annuelle obligatoires 2019
ACCORD

DEGAINE (NAO 2024)

Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2024) 17/01/2024
Négociations Annuelle obligatoires 2024
ACCORD

DEGAINE (NAO 2026 )

Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2026 ) 29/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

DEGAINE SAS

Accord d'entreprise DEGAINE SAS 20/06/2022
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

DEGANIS

Accord d'entreprise DEGANIS 08/02/2019
Accord d'aménagement et de réduction collectif du temps de travail
ACCORD

DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 05/01/2021
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 28/05/2021
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 20/09/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

DELAPORTE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS 29/07/2022
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

DELOT SAS

Accord d'entreprise DELOT SAS 08/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PERIODICITE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

DELTA C.T.P.

Accord d'entreprise DELTA C.T.P. 18/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE CONGES PAYES
ACCORD

DELTA POMPAGE

Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 24/06/2021
Accord portant sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 17/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LE TUTORAT DELTA POMPAGE
ACCORD

Accord d'entreprise DELTA POMPAGE 23/03/2026
UN ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

DEMAILLY

Accord d'entreprise DEMAILLY 17/11/2023
Accord concernant les petits déplacements
ACCORD

DEMOUY SA

Accord d'entreprise DEMOUY SA 20/11/2020
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 23/02/2001 portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

DI.GI.BAT

Accord d'entreprise DI.GI.BAT 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DIDIER FOUGERAY

Accord d'entreprise DIDIER FOUGERAY 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DILIBAT

Accord d'entreprise DILIBAT 02/07/2019
ACCORD GENERAL D'ENTREPRISE- amenagement du temps de travail
ACCORD

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