Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise CENTRE CHAPE AUVERGNE 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR DIVERSES MESURES EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 15/02/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 24/07/2019
ACCORD SUR LES INDEMNITÉS DE PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CF MONTPELLIER 26/11/2025
RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET LES INDEMNITES DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHABRY PERE ET FILS 18/12/2023
Accord contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 21/06/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 16/07/2020
ACCORD EGALITE PROGESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 20/11/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 17/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 12/07/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 13/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 11/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CHANGIERS ELOIGNES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMBON CONSTRUCTION 23/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCITION ANNUELLE OBLIGTOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CONSTRUCTION RENOVATION 15/12/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ENTREPRISE CCR
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMPAGNE CONSTRUCTION RENOVATION 17/03/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS OCCITANS 15/01/2020
ACCORD SUR INDEMNITES TRAJETS PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHANUT BENJAMIN 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHARPENTE MONTAGNE GROGNUX ET ASSOCIES 24/04/2023
accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHARVIN ENTREPRISES 12/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD