Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
DILIBAT
Accord d'entreprise DILIBAT 14/01/2021
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise DILIBAT 16/12/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise DILIBAT 20/12/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise DILIBAT 15/09/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
Accord d'entreprise DILIBAT 06/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond Avenant N°1
ACCORD
Accord d'entreprise DILIBAT 28/08/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 15/09/2025 modifié par l'avenant N°1 du 06/10/2025 et relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique APLD-R
AVENANT
DLB MACONNERIE
Accord d'entreprise DLB MACONNERIE 13/12/2021
ACCORD D ENTREPRSE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DOL BATIMENT
Accord d'entreprise DOL BATIMENT 31/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DONADA
Accord d'entreprise DONADA 16/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DONADA 05/01/2024
Accord de méthode NAO 2024
ACCORD
DP TRICASTIN - DEL PAPA
Accord d'entreprise DP TRICASTIN - DEL PAPA 28/04/2022
UN ACCORD RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise DP TRICASTIN - DEL PAPA 14/03/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise DP TRICASTIN - DEL PAPA 13/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD
Accord d'entreprise DP TRICASTIN - DEL PAPA 15/11/2024
UN ACCORD RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise DP TRICASTIN - DEL PAPA 03/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
DPSM
Accord d'entreprise DPSM 10/06/2020
accord d'entreprise de mise en place et de fonctionnement du compte epargne temps
ACCORD
DS TRAVAUX
Accord d'entreprise DS TRAVAUX 04/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise DS TRAVAUX
ACCORD
DUBOCQ SA
Accord d'entreprise DUBOCQ SA 21/06/2024
accord collectif sur l'aménagent du temps de travail
ACCORD
DUCLAUX KALKIAS CHAPE LIQUIDE
Accord d'entreprise DUCLAUX KALKIAS CHAPE LIQUIDE 01/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DUCLAUX KALKIAS CHAPE LIQUIDE 01/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DUFLAM
Accord d'entreprise DUFLAM 20/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DUNE CONSTRUCTIONS
Accord d'entreprise DUNE CONSTRUCTIONS 14/01/2022
Accord relatif à la prévention des risques professionnels définis à l'article L.4161-1 du Code du Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DUNE CONSTRUCTIONS 23/02/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise DUNE CONSTRUCTIONS 19/03/2026
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise DUNE CONSTRUCTIONS 31/07/2026
Accord d'entreprise relatif à la rentrée des classes
ACCORD
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