Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment

Accord d'entreprise CHARVIN ENTREPRISES 18/05/2022
accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CHARVIN ENTREPRISES 17/11/2022
Accord d’entreprise portant reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUMETTE-DUPLEIX BAT. 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVALIER NORD 19/07/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRIN GELI 02/09/2019
Accord d'entreprise du 01/09/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEZINE BATIMENT 15/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés et contingent d'heures supplémentaires - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CIRON MACONNERIE 28/10/2019
Approbation du projet d'accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 20/12/2024
Procès-verbal d’ouverture des Négociations Annuelles Obligatoires – Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CLOTURES DE SEINE 19/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CMID 04/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CNR CONSTRUCTION 15/12/2023
Charte informatique
ACCORD

Accord d'entreprise CNR CONSTRUCTION 15/12/2023
Règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise COHIN CONSTRUCTION 18/12/2020
Un Accord d'entreprise portant sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLPO ET FILS 31/01/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 09/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA SOCIETE COMTE PORTANT SUR LES NAO ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 08/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de la société COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD VOTE DEMATERIALISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 19/04/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 25/03/2022
Accord relatif aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 24/03/2023
Accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 15/03/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 15/03/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 24/01/2025
Accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COMTE 17/04/2026
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 15 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CONSTRUCTION LICKEL 21/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD