Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
COMTE
Accord d'entreprise COMTE 15/03/2024
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COMTE 24/01/2025
Accord sur les NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COMTE 17/04/2026
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 15 mars 2024
AVENANT
CONSTRUCTION LICKEL
Accord d'entreprise CONSTRUCTION LICKEL 21/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD
CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGEMENT-DUREE ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS B. FOURNIGAULT 08/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA FERMETURE DE L'ENTREPRISE AU TITRE DES CONGES PAYES 2018/2019
ACCORD
CONSTRUCTIONS DE LA COTE D'EMERAUDE
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DE LA COTE D'EMERAUDE 24/01/2020
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DE LA COTE D'EMERAUDE 29/11/2021
Accord relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DE LA COTE D'EMERAUDE 28/01/2022
Accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DE LA COTE D'EMERAUDE 28/01/2022
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
CONSTRUCTIONS DU HAUT ANJOU
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DU HAUT ANJOU 25/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL-CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE RECUEIL DU CONSENTEMENT DES SALARIES POUR LA DFS
ACCORD
CONSTRUCTIONS DU RAINDE
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DU RAINDE 13/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE DECOMTE DU TRAVAIL EFFECTIF, LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CONSTRUCTIONS FREDERIC
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS FREDERIC 31/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS FREDERIC 31/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne Retraite Collectif
ACCORD
COUVRAN CONSTRUCTION
Accord d'entreprise COUVRAN CONSTRUCTION 20/05/2025
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société Couvran Construction
ACCORD
CROISILLON
Accord d'entreprise CROISILLON 06/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CRT VERMANDE
Accord d'entreprise CRT VERMANDE 15/12/2023
ACCORD collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Coopérative Le Fil à Plomb
Accord d'entreprise Coopérative Le Fil à Plomb 05/02/2021
Un Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD
DAGAND ATLANTIQUE
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 31/01/2020
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 23/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS D ETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 05/02/2025
Un avenant à l'accord relatif à la duree et amenagement du tems de travail du 28/06/2006 (et de ses avenants)
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 05/02/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
DARVER
Accord d'entreprise DARVER 05/05/2020
l'accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas