Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
CONSTRUCTIONS DU HAUT ANJOU
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DU HAUT ANJOU 25/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL-CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE RECUEIL DU CONSENTEMENT DES SALARIES POUR LA DFS
ACCORD
CONSTRUCTIONS DU RAINDE
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS DU RAINDE 13/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE DECOMTE DU TRAVAIL EFFECTIF, LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES RATIONNELLES 26/01/2018
Plan d'Epargne Retraite Collectif
ACCORD
COUVRAN CONSTRUCTION
Accord d'entreprise COUVRAN CONSTRUCTION 20/05/2025
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société Couvran Construction
ACCORD
CROISILLON
Accord d'entreprise CROISILLON 06/06/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CRT VERMANDE
Accord d'entreprise CRT VERMANDE 15/12/2023
ACCORD collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Coopérative Le Fil à Plomb
Accord d'entreprise Coopérative Le Fil à Plomb 05/02/2021
Un Accord d'entreprise sur la modulation du temps de travail
ACCORD
DAGAND ATLANTIQUE
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 31/01/2020
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 23/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS D ETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 05/02/2025
Un avenant à l'accord relatif à la duree et amenagement du tems de travail du 28/06/2006 (et de ses avenants)
AVENANT
Accord d'entreprise DAGAND ATLANTIQUE 05/02/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
DARVER
Accord d'entreprise DARVER 05/05/2020
l'accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
DARVER 30
Accord d'entreprise DARVER 30 05/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID
ACCORD
DAUVILLIER
Accord d'entreprise DAUVILLIER 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DAVID CARROZZA
Accord d'entreprise DAVID CARROZZA 27/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DE JESUS DA FONSECA
Accord d'entreprise DE JESUS DA FONSECA 08/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
DE PIERRE
Accord d'entreprise DE PIERRE 27/04/2022
Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel
ACCORD
DEGAINE (NAO 2019)
Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2019) 16/01/2019
Négociations annuelle obligatoires 2019
ACCORD
DEGAINE (NAO 2024)
Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2024) 17/01/2024
Négociations Annuelle obligatoires 2024
ACCORD
DEGAINE (NAO 2026 )
Accord d'entreprise DEGAINE (NAO 2026 ) 29/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
DEGAINE SAS
Accord d'entreprise DEGAINE SAS 20/06/2022
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
DEGANIS
Accord d'entreprise DEGANIS 08/02/2019
Accord d'aménagement et de réduction collectif du temps de travail
ACCORD
DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise DELAPORTE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS 05/01/2021
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas