Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
BOUILLOT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise BOUILLOT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS 18/09/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures
ACCORD
BOURBON BTP
Accord d'entreprise BOURBON BTP 09/06/2026
Accord relatif à l'augmentation du contingent heures supplémentaires annuelles
ACCORD
BOVAGNE FRERES
Accord d'entreprise BOVAGNE FRERES 13/12/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise BOVAGNE FRERES 10/11/2021
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail, et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BRAGIGAND BATIMENT
Accord d'entreprise BRAGIGAND BATIMENT 31/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BREHIN-BROCHARD
Accord d'entreprise BREHIN-BROCHARD 01/08/2025
indemnités de petits déplacements
ACCORD
BRONDEL FRERES
Accord d'entreprise BRONDEL FRERES 24/04/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION DES TRAJETS EN TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET L'ENLEVEMENT DE L'INDEMNITE DE TRAJET DANS LE SECTEUR DU BTP
ACCORD
BROSSE MACONNERIE BATIMENT GENIE CIVIL
Accord d'entreprise BROSSE MACONNERIE BATIMENT GENIE CIVIL 29/06/2026
Accord d'interressement
ACCORD
BRUNEL ENTREPRISE
Accord d'entreprise BRUNEL ENTREPRISE 05/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
BRUNO DEHU BATIMENT
Accord d'entreprise BRUNO DEHU BATIMENT 12/05/2025
Accord sur les astreintes
ACCORD
BSM ENTREPRISE
Accord d'entreprise BSM ENTREPRISE 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BTC
Accord d'entreprise BTC 02/07/2019
PROTOCOLE ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DE PLACES DE CRECHE
ACCORD
BTP WEREY
Accord d'entreprise BTP WEREY 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTEUR DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BURBAN MACONNERIE
Accord d'entreprise BURBAN MACONNERIE 20/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BUSSONE FRERES
Accord d'entreprise BUSSONE FRERES 12/02/2020
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
C B T P
Accord d'entreprise C B T P 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
C.D PRO BAT
Accord d'entreprise C.D PRO BAT 06/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CABE PATRICK
Accord d'entreprise CABE PATRICK 09/10/2020
ACCORD ENTREPRISE INDEMNITES TRAJET-CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CABETE PERE ET FILS
Accord d'entreprise CABETE PERE ET FILS 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD
CALLIER PERE & FILS SARL
Accord d'entreprise CALLIER PERE & FILS SARL 28/11/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
CAMUS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise CAMUS CONSTRUCTION 17/03/2026
Accord forfait jours
ACCORD
CAPSOL
Accord d'entreprise CAPSOL 06/09/2021
Accord APLD
ACCORD
CARAYOL T.P
Accord d'entreprise CARAYOL T.P 29/01/2025
ACCOMPLISSEMENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT
ACCORD
CARDINAL EDIFICE
Accord d'entreprise CARDINAL EDIFICE 10/01/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
CARPIS ROUJA BATIMENT
Accord d'entreprise CARPIS ROUJA BATIMENT 07/11/2022
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
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