Accords d'entreprise : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
BOVAGNE FRERES
Accord d'entreprise BOVAGNE FRERES 10/11/2021
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail, et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
BRAGIGAND BATIMENT
Accord d'entreprise BRAGIGAND BATIMENT 31/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BREHIN-BROCHARD
Accord d'entreprise BREHIN-BROCHARD 01/08/2025
indemnités de petits déplacements
ACCORD
BRUNEL ENTREPRISE
Accord d'entreprise BRUNEL ENTREPRISE 05/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
BRUNO DEHU BATIMENT
Accord d'entreprise BRUNO DEHU BATIMENT 12/05/2025
Accord sur les astreintes
ACCORD
BSM ENTREPRISE
Accord d'entreprise BSM ENTREPRISE 14/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BTC
Accord d'entreprise BTC 02/07/2019
PROTOCOLE ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DE PLACES DE CRECHE
ACCORD
BTP WEREY
Accord d'entreprise BTP WEREY 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTEUR DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BURBAN MACONNERIE
Accord d'entreprise BURBAN MACONNERIE 20/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BUSSONE FRERES
Accord d'entreprise BUSSONE FRERES 12/02/2020
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
C B T P
Accord d'entreprise C B T P 27/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
C.D PRO BAT
Accord d'entreprise C.D PRO BAT 06/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CABE PATRICK
Accord d'entreprise CABE PATRICK 09/10/2020
ACCORD ENTREPRISE INDEMNITES TRAJET-CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CABETE PERE ET FILS
Accord d'entreprise CABETE PERE ET FILS 27/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée de travail et les petits déplacements
ACCORD
CALLIER PERE & FILS SARL
Accord d'entreprise CALLIER PERE & FILS SARL 28/11/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
CAMUS CONSTRUCTION
Accord d'entreprise CAMUS CONSTRUCTION 17/03/2026
Accord forfait jours
ACCORD
CAPSOL
Accord d'entreprise CAPSOL 06/09/2021
Accord APLD
ACCORD
CARAYOL T.P
Accord d'entreprise CARAYOL T.P 29/01/2025
ACCOMPLISSEMENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT
ACCORD
CARDINAL EDIFICE
Accord d'entreprise CARDINAL EDIFICE 10/01/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
CARPIS ROUJA BATIMENT
Accord d'entreprise CARPIS ROUJA BATIMENT 07/11/2022
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD
CENTRE CHAPE AUVERGNE
Accord d'entreprise CENTRE CHAPE AUVERGNE 10/07/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR DIVERSES MESURES EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CERTEC CONCEPT
Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 15/02/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CERTEC CONCEPT 24/07/2019
ACCORD SUR LES INDEMNITÉS DE PETITS DÉPLACEMENTS
ACCORD
CF MONTPELLIER
Accord d'entreprise CF MONTPELLIER 26/11/2025
RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET LES INDEMNITES DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
CHABRY PERE ET FILS
Accord d'entreprise CHABRY PERE ET FILS 18/12/2023
Accord contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
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