Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC
CETIH MACHECOUL
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 23/03/2021
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 19/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 01/04/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 21/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle salariale 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 21/12/2023
Accord sur la mise en place des astreintes de niveau 2 au niveau du SI
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 15/12/2023
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle salariale 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 09/10/2024
Accord relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 18/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 28/04/2025
Accord égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHAR
Accord d'entreprise CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHAR 27/02/2019
Accord collectif prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
CHAMPIGNY SEGELLES
Accord d'entreprise CHAMPIGNY SEGELLES 28/10/2019
l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD
Accord d'entreprise CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD 19/01/2023
Accord de Fonctionnement du Comité Social et Economique CMBS
ACCORD
Accord d'entreprise CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
CHENE VERT CONCEPT
Accord d'entreprise CHENE VERT CONCEPT 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
CHRISTOPHE BENARD
Accord d'entreprise CHRISTOPHE BENARD 15/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
CHRISTOPHE DUSSAU
Accord d'entreprise CHRISTOPHE DUSSAU 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements - A compter d'octobre 2019
ACCORD
CNA DECOBOIS CHALLANS
Accord d'entreprise CNA DECOBOIS CHALLANS 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
COMEC
Accord d'entreprise COMEC 27/04/2021
médaille du travail entreprise
ACCORD
COOP INDUSTRIELLE MENUISERIE SUD OUEST
Accord d'entreprise COOP INDUSTRIELLE MENUISERIE SUD OUEST 27/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
COUVREUR MENUISERIE, SN MASSON
Accord d'entreprise COUVREUR MENUISERIE, SN MASSON 31/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CP MENUISERIE
Accord d'entreprise CP MENUISERIE 14/03/2024
Accord d'entreprise portant définition sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CREA BOIS
Accord d'entreprise CREA BOIS 27/04/2023
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CREAFERM
Accord d'entreprise CREAFERM 31/10/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
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