Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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3BTP

Accord d'entreprise 3BTP 12/07/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPLLEMENTAIRES
ACCORD

AEI AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 28/05/2018
Protocole d'accord portant sur la prorogation des mandats des membres élus des IRP dans l'attente de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 24/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 16/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES ELECTIONS RELATIVES AU RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES IRP SAS A.E.I.
ACCORD

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 24/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALEXANDRE MASSET ENTREPRISE

Accord d'entreprise ALEXANDRE MASSET ENTREPRISE 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 06 JANVIER 2020
ACCORD

AMOURDEDIEU ET FILS

Accord d'entreprise AMOURDEDIEU ET FILS 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AMOURDEDIEU ET FILS
ACCORD

ARMOR CAROTTAGE SCIAGE

Accord d'entreprise ARMOR CAROTTAGE SCIAGE 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASPI TP BRETAGNE

Accord d'entreprise ASPI TP BRETAGNE 22/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASPIR'EST SARL

Accord d'entreprise ASPIR'EST SARL 13/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPLISSEMENT D 'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ATHIMON TP SARL

Accord d'entreprise ATHIMON TP SARL 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux indemnités de déplacements
ACCORD

B.V.T.P

Accord d'entreprise B.V.T.P 14/01/2020
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

BENETRUY TP

Accord d'entreprise BENETRUY TP 25/08/2020
Accord d'entreprise BENETRUY TP
ACCORD

BONGARZONE TP

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 05/09/2017
Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 16/05/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 03/05/2019
Un Procès-Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 05/09/2017
Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

BOUGE TP

Accord d'entreprise BOUGE TP 21/07/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

BOUSQUET BTP

Accord d'entreprise BOUSQUET BTP 30/09/2019
DUREE DU TRAVAIL ET ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

BROUTIN TP

Accord d'entreprise BROUTIN TP 22/12/2017
Accord sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

CAGE TERRASSEMENT

Accord d'entreprise CAGE TERRASSEMENT 20/03/2019
mise en place d’un aménagement du temps de travail sur un cadre pluri hebdomadaire et au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD

CASSIER TP

Accord d'entreprise CASSIER TP 12/06/2019
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail société CASSIER TP
ACCORD

CECCON BTP

Accord d'entreprise CECCON BTP 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

COLAS MAYOTTE

Accord d'entreprise COLAS MAYOTTE 03/04/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 pour la société Colas Mayotte
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS MAYOTTE 18/06/2019
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ECHO-TP

Accord d'entreprise ECHO-TP 04/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

ENTREPRISE MARC SA

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 30/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 20/04/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET L'ARTICULATION ENTRE LA VIE PROFESSIONNELLE ET LA VIE PERSONNELLE
ACCORD

ENTREPRISE SEMPERE ET FILS

Accord d'entreprise ENTREPRISE SEMPERE ET FILS 12/06/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
ACCORD

ENTREPRISE VALLEZ BERNARD

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALLEZ BERNARD 13/12/2018
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EQUIPE VENDEE PAYSAGISTES

Accord d'entreprise EQUIPE VENDEE PAYSAGISTES 11/03/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD

ESBTP RESEAUX

Accord d'entreprise ESBTP RESEAUX 20/09/2019
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent
ACCORD

ETS JEAN GRUAZ & FILS

Accord d'entreprise ETS JEAN GRUAZ & FILS 20/12/2019
Accord relatif l'annualisation du temps de travail
ACCORD

FAMY

Accord d'entreprise FAMY 19/09/2017
ACCORD portant sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise FAMY 19/09/2017
ACCORD portant sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

FAMY SAS

Accord d'entreprise FAMY SAS 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF DU 23-04-20 relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de congés payés
ACCORD

FEHR GROUPE

Accord d'entreprise FEHR GROUPE 12/07/2018
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise FEHR GROUPE 14/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FEHR GROUPE 06/02/2020
egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

G.P.

Accord d'entreprise G.P. 13/01/2020
accord d'entreprise portant sur la durée maximale de travail, le contingent et les majorations des heures supplémentaires
ACCORD

GARCIA TP

Accord d'entreprise GARCIA TP 02/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTREPARTIES
ACCORD

GCM ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise GCM ENVIRONNEMENT 14/04/2020
ACCORD COLLECTIF DEROGATOIRE SUR L AMENAGEMENT ET LA PRISE DE CONGES
ACCORD

GIE PRECONTRAINTE

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 04/12/2018
Accord d'Entreprise Calcul des Primes de Productivité et d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 04/12/2018
Accord d'Entreprise Accompagnement de la fin de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 21/03/2019
Accord sur la gestion des heures de recherche d'emploi
ACCORD

GREGORY JOUGLARD TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise GREGORY JOUGLARD TRAVAUX PUBLICS 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires, à la durée de travail effectif journalier et aux majorations pour travail exceptionnel de nuit, du dimanche ou d'un jour férié
ACCORD

GROUPE SOTTAL TP

Accord d'entreprise GROUPE SOTTAL TP 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOTTAL TP 27/07/2020
NOUVEL ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOTTAL TP 27/07/2020
NOUVEL ACCORD DE LA REDUCTION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS 19/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HOUILLON-REMY T.P. EURL

Accord d'entreprise HOUILLON-REMY T.P. EURL 26/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

JAN BUSSER - AXEL PROVOST

Accord d'entreprise JAN BUSSER - AXEL PROVOST 25/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

LAGADEC TP

Accord d'entreprise LAGADEC TP 19/02/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAGADEC TP 22/01/2020
UN PROCES VERBAL D' ACCORD NAO 2020
ACCORD

LALANNE ET FILS

Accord d'entreprise LALANNE ET FILS 29/03/2019
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LE ROUX TP ET CARRIERES

Accord d'entreprise LE ROUX TP ET CARRIERES 04/12/2018
Un accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE

Accord d'entreprise LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE 08/03/2019
ACCOD PRIME EXCEPTIONELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LIVERNAIS TP

Accord d'entreprise LIVERNAIS TP 25/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LORBAN & CIE

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 16/10/2019
Accord d'entreprise sur la prevention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

LPVRD

Accord d'entreprise LPVRD 13/02/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LUC MAULET

Accord d'entreprise LUC MAULET 25/10/2019
Accord relatif à la définition, au décompte et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

MACADAM

Accord d'entreprise MACADAM 10/12/2019
TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MARENCO ET CIE

Accord d'entreprise MARENCO ET CIE 02/10/2017
avenant n°1 de l'accord régime d'assurance frais de santé
AVENANT

MAULET PASQUALIN

Accord d'entreprise MAULET PASQUALIN 18/09/2020
Accord relatif à la définition, au décompte et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

MONTAGNIER TP

Accord d'entreprise MONTAGNIER TP 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN OEUVRE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

NGE FONDATIONS

Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 29/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PAUL VALDENAIRE

Accord d'entreprise PAUL VALDENAIRE 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

PENNEQUIN

Accord d'entreprise PENNEQUIN 28/05/2020
Un Accord de mise en place de l’Activité Partielle Individualisée de la société PENNEQUIN Sarl du 16 mars 2020 au 31 Décembre 2020
ACCORD

PENNEQUIN SARL

Accord d'entreprise PENNEQUIN SARL 07/05/2019
Avenant du 7 Mai 2019 à l’Accord sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail de la société PENNEQUIN Sarl du 15 Décembre 1999
AVENANT

PERON AMENAGEMENT MINERAL

Accord d'entreprise PERON AMENAGEMENT MINERAL 24/09/2018
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PERON AMENAGEMENT MINERAL 24/09/2018
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PIERRES & CONCEPTIONS

Accord d'entreprise PIERRES & CONCEPTIONS 05/02/2020
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

PIGEON BRETAGNE SUD

Accord d'entreprise PIGEON BRETAGNE SUD 15/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET LE TRAVAIL DES JOURS FERIES DANS LE CONTEXTE D EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

PIGEON TERRASSEMENT

Accord d'entreprise PIGEON TERRASSEMENT 24/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE

Accord d'entreprise PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE 21/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE 21/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON TP CENTRE ILE-DE-FRANCE 21/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

PROVENCE VRD

Accord d'entreprise PROVENCE VRD 19/07/2019
UN ACCORD CONCERNANT DES MESURES SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 16/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 16/04/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 17/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

RIBAL TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise RIBAL TRAVAUX PUBLICS 18/10/2019
NAO 2019
ACCORD

SANTRAC

Accord d'entreprise SANTRAC 24/04/2020
Accord d'entreprise mesures liées au COVID 19
ACCORD

SARL B.T.S. TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SARL B.T.S. TRAVAUX PUBLICS 28/10/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SARL BDTP

Accord d'entreprise SARL BDTP 21/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

SARL BS LOCATION

Accord d'entreprise SARL BS LOCATION 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif a l'organisation et la duree du temps de travail en entreprise
ACCORD

SARL CASARIN ET FILS

Accord d'entreprise SARL CASARIN ET FILS 08/06/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

SARL HUET HAIE

Accord d'entreprise SARL HUET HAIE 29/04/2019
Protocole d'accord sur la mise en place d'un contrat intermittent
ACCORD

SARL RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SARL RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 07/11/2017
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 07/11/2017
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

SARL ROBINET FRERES

Accord d'entreprise SARL ROBINET FRERES 17/06/2019
accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

SARL SCHWOIB TP

Accord d'entreprise SARL SCHWOIB TP 06/08/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

SARL TPG 2B

Accord d'entreprise SARL TPG 2B 01/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SAS BLAIS TP

Accord d'entreprise SAS BLAIS TP 22/11/2019
LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BLAIS TP 22/11/2019
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SAS GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SAS GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS 30/11/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION FACULTATIF
ACCORD

SAS LUC DURAND

Accord d'entreprise SAS LUC DURAND 25/06/2020
ACCORD COLLECTIF DU 25 JUIN 2020 RELATIF AUX MESURES D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID19 EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SAS MABBOUX ROGER ET FILS

Accord d'entreprise SAS MABBOUX ROGER ET FILS 10/06/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MAI 2001
AVENANT

SAS TCL TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SAS TCL TRAVAUX PUBLICS 06/05/2020
ACCORD COLLECTIF EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

SAS TRAM TP

Accord d'entreprise SAS TRAM TP 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TRAM TP 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SECHE ECO SERVICES

Accord d'entreprise SECHE ECO SERVICES 07/09/2018
ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT DES SALARI2S EN PROVENANCE DE SECHE ENERGIES AU STATUT COLLECTIF DE SECHE ECO SERVICES
ACCORD

SEVIGNE

Accord d'entreprise SEVIGNE 15/11/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIGNE 15/11/2019
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEVIGNE 15/11/2019
Accord portant sur l'indemnisation des petits et grands déplacements
ACCORD

SIGNALISATION POSE MAINTENANCE

Accord d'entreprise SIGNALISATION POSE MAINTENANCE 17/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

SN SCHOONBERG TP

Accord d'entreprise SN SCHOONBERG TP 10/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SN SCHOONBERG TP 27/01/2020
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SN SCHOONBERG TP 21/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SN SCHOONBERG TP 21/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la gratification annuelle
ACCORD

SOC EXPL ETABL MURET

Accord d'entreprise SOC EXPL ETABL MURET 16/04/2020
Accord d’entreprise conclu en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d’urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

SOC INSTALL RESEAUX SOUTER

Accord d'entreprise SOC INSTALL RESEAUX SOUTER 27/08/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANUELLE
ACCORD

SOCAFL

Accord d'entreprise SOCAFL 02/12/2019
Avenant n°1 à l'accord du 31/01/2014 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire de prévoyance obligatoire (cadres, art.4, 4bis et 36)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAFL 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique (CSE)
ACCORD

SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX 23/02/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEME 18/12/2019
accord contingent heures suppémentaires
ACCORD

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA

Accord d'entreprise SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISA 01/07/2019
Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet Entreprise - Chantier
ACCORD

SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Accord de réduction des mandats de la Société Occitane de Travaux Publics
ACCORD

STAGE LOCATION TP

Accord d'entreprise STAGE LOCATION TP 27/06/2018
LA MISE EN PLACE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU 1 ER JUILLET 2018.
ACCORD

STPS

Accord d'entreprise STPS 07/05/2020
ACCORD SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE STPS POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

TERAC ET LOC TP

Accord d'entreprise TERAC ET LOC TP 08/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

TERIDEAL - SEGEX TRAVAUX ET SERVICES

Accord d'entreprise TERIDEAL - SEGEX TRAVAUX ET SERVICES 11/02/2020
Avenant n°2 à l'accord du 20 août 2009 sur l'aménagement du temps de travail - TERIDEAL SEGEX TRAVAUX ET SERVICES
AVENANT

TP2000

Accord d'entreprise TP2000 17/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CP
ACCORD

Accord d'entreprise TP2000 25/09/2020
accord collectif relatif aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et du contingent annuel
ACCORD

TRAVAUX PUBLICS DE PROVENCE TPP

TRUCHET JEAN-YVES

Accord d'entreprise TRUCHET JEAN-YVES 16/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

VALAUNEY V.M.T.P

Accord d'entreprise VALAUNEY V.M.T.P 07/03/2019
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

VBTP

Accord d'entreprise VBTP 23/05/2019
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

VENDEE TERRASSEMENT

Accord d'entreprise VENDEE TERRASSEMENT 11/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

WURTH SARL

Accord d'entreprise WURTH SARL 16/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD