Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

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3BTP

Accord d'entreprise 3BTP 12/07/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPLLEMENTAIRES
ACCORD

AEI AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 28/05/2018
Protocole d'accord portant sur la prorogation des mandats des membres élus des IRP dans l'attente de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 24/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 16/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES ELECTIONS RELATIVES AU RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES IRP SAS A.E.I.
ACCORD

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 24/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AMOURDEDIEU ET FILS

Accord d'entreprise AMOURDEDIEU ET FILS 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AMOURDEDIEU ET FILS
ACCORD

ARMOR CAROTTAGE SCIAGE

Accord d'entreprise ARMOR CAROTTAGE SCIAGE 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

BONGARZONE TP

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 05/09/2017
Un accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 16/05/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONGARZONE TP 03/05/2019
Un Procès-Verbal d'Accord NAO 2019
ACCORD

BROUTIN TP

Accord d'entreprise BROUTIN TP 22/12/2017
Accord sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

CAGE TERRASSEMENT

Accord d'entreprise CAGE TERRASSEMENT 20/03/2019
mise en place d’un aménagement du temps de travail sur un cadre pluri hebdomadaire et au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD

CASSIER TP

Accord d'entreprise CASSIER TP 12/06/2019
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail société CASSIER TP
ACCORD

CECCON BTP

Accord d'entreprise CECCON BTP 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

COLAS MAYOTTE

Accord d'entreprise COLAS MAYOTTE 03/04/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 pour la société Colas Mayotte
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS MAYOTTE 18/06/2019
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ENTREPRISE MARC SA

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 30/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE MARC SA 20/04/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET L'ARTICULATION ENTRE LA VIE PROFESSIONNELLE ET LA VIE PERSONNELLE
ACCORD

ENTREPRISE SEMPERE ET FILS

Accord d'entreprise ENTREPRISE SEMPERE ET FILS 12/06/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
ACCORD

ENTREPRISE VALLEZ BERNARD

Accord d'entreprise ENTREPRISE VALLEZ BERNARD 13/12/2018
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

FAMY

Accord d'entreprise FAMY 19/09/2017
ACCORD portant sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

FEHR GROUPE

Accord d'entreprise FEHR GROUPE 12/07/2018
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise FEHR GROUPE 14/12/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation unique du personnel
ACCORD

GIE PRECONTRAINTE

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 04/12/2018
Accord d'Entreprise Calcul des Primes de Productivité et d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 04/12/2018
Accord d'Entreprise Accompagnement de la fin de chantier
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GIE PRECONTRAINTE 21/03/2019
Accord sur la gestion des heures de recherche d'emploi
ACCORD

GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS 19/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HOUILLON-REMY T.P. EURL

Accord d'entreprise HOUILLON-REMY T.P. EURL 26/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

JAN BUSSER - AXEL PROVOST

Accord d'entreprise JAN BUSSER - AXEL PROVOST 25/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

LAGADEC TP

Accord d'entreprise LAGADEC TP 19/02/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

LALANNE ET FILS

Accord d'entreprise LALANNE ET FILS 29/03/2019
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

LE ROUX TP ET CARRIERES

Accord d'entreprise LE ROUX TP ET CARRIERES 04/12/2018
Un accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE

Accord d'entreprise LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE 08/03/2019
ACCOD PRIME EXCEPTIONELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

LORBAN & CIE

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

LPVRD

Accord d'entreprise LPVRD 13/02/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MARENCO ET CIE

Accord d'entreprise MARENCO ET CIE 02/10/2017
avenant n°1 de l'accord régime d'assurance frais de santé
AVENANT

MONTAGNIER TP

Accord d'entreprise MONTAGNIER TP 01/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN OEUVRE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

NGE FONDATIONS

Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 29/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PENNEQUIN SARL

Accord d'entreprise PENNEQUIN SARL 07/05/2019
Avenant du 7 Mai 2019 à l’Accord sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail de la société PENNEQUIN Sarl du 15 Décembre 1999
AVENANT

PERON AMENAGEMENT MINERAL

Accord d'entreprise PERON AMENAGEMENT MINERAL 24/09/2018
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PROVENCE VRD

Accord d'entreprise PROVENCE VRD 19/07/2019
UN ACCORD CONCERNANT DES MESURES SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 16/04/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 16/04/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D’EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 17/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

SARL BS LOCATION

Accord d'entreprise SARL BS LOCATION 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif a l'organisation et la duree du temps de travail en entreprise
ACCORD

SARL CASARIN ET FILS

Accord d'entreprise SARL CASARIN ET FILS 08/06/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

SARL HUET HAIE

Accord d'entreprise SARL HUET HAIE 29/04/2019
Protocole d'accord sur la mise en place d'un contrat intermittent
ACCORD

SARL RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SARL RAFFALLI TRAVAUX PUBLICS 07/11/2017
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

SARL ROBINET FRERES

Accord d'entreprise SARL ROBINET FRERES 17/06/2019
accord collectif sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

SAS GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SAS GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS 30/11/2017
UN ACCORD DE PARTICIPATION FACULTATIF
ACCORD

SAS TRAM TP

Accord d'entreprise SAS TRAM TP 14/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TRAM TP 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SECHE ECO SERVICES

Accord d'entreprise SECHE ECO SERVICES 07/09/2018
ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT DES SALARI2S EN PROVENANCE DE SECHE ENERGIES AU STATUT COLLECTIF DE SECHE ECO SERVICES
ACCORD

SN SCHOONBERG TP

Accord d'entreprise SN SCHOONBERG TP 10/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

SOC INSTALL RESEAUX SOUTER

Accord d'entreprise SOC INSTALL RESEAUX SOUTER 27/08/2018
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANUELLE
ACCORD

SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX

Accord d'entreprise SOCIETE D'ENTREPRISES GENERALES & D'EX 23/02/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS

Accord d'entreprise SOCIETE OCCITANE DE TRAVAUX PUBLICS 05/04/2019
Accord de réduction des mandats de la Société Occitane de Travaux Publics
ACCORD

STAGE LOCATION TP

Accord d'entreprise STAGE LOCATION TP 27/06/2018
LA MISE EN PLACE DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS AU 1 ER JUILLET 2018.
ACCORD

VALAUNEY V.M.T.P

Accord d'entreprise VALAUNEY V.M.T.P 07/03/2019
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

VBTP

Accord d'entreprise VBTP 23/05/2019
ACCORD HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD