Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Accord d'entreprise 05/12/2023
Dispositions applicables pour l'année 2024
ACCORD

2 BTP

Accord d'entreprise 2 BTP 19/10/2022
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

3BTP

Accord d'entreprise 3BTP 12/07/2018
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPLLEMENTAIRES
ACCORD

A.E.I LAMBLIN

Accord d'entreprise A.E.I LAMBLIN 30/11/2022
PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

AEI AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 28/05/2018
Protocole d'accord portant sur la prorogation des mandats des membres élus des IRP dans l'attente de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AEI AEI LAMBLIN 24/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

AEI LAMBLIN

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 16/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES ELECTIONS RELATIVES AU RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES IRP SAS A.E.I.
ACCORD

Accord d'entreprise AEI LAMBLIN 24/10/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALEXANDRE MASSET ENTREPRISE

Accord d'entreprise ALEXANDRE MASSET ENTREPRISE 06/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 06 JANVIER 2020
ACCORD

AMENAG TRAVAUX TERRAS TRANSP NETTOY

Accord d'entreprise AMENAG TRAVAUX TERRAS TRANSP NETTOY 22/11/2022
Accord relatif au Compte Epargne Temps UES RAZEL-BEC REUNION
ACCORD

AMOURDEDIEU ET FILS

Accord d'entreprise AMOURDEDIEU ET FILS 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AMOURDEDIEU ET FILS
ACCORD

ANTHONY ROUILLE

Accord d'entreprise ANTHONY ROUILLE 22/12/2022
Accord d'Entreprise Mise en place Activité Partielle de Longue durée
ACCORD

ANTIDOTE SKATEPARKS

Accord d'entreprise ANTIDOTE SKATEPARKS 11/03/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ARMOR CAROTTAGE SCIAGE

Accord d'entreprise ARMOR CAROTTAGE SCIAGE 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ARRIVE LOCMAIN

Accord d'entreprise ARRIVE LOCMAIN 20/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASA TP

Accord d'entreprise ASA TP 09/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASPI TP BRETAGNE

Accord d'entreprise ASPI TP BRETAGNE 22/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASPIR'EST SARL

Accord d'entreprise ASPIR'EST SARL 13/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACCOMPLISSEMENT D 'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ASPIRAT'EURE BY DUBUC

Accord d'entreprise ASPIRAT'EURE BY DUBUC 07/01/2022
Un Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

ASPIRTEC MEDITERRANEE

Accord d'entreprise ASPIRTEC MEDITERRANEE 14/04/2023
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASPIRTEC NORD EST

Accord d'entreprise ASPIRTEC NORD EST 12/04/2023
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASPIRTEC NORD EST 19/10/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD

ASSAINISS'EAU

Accord d'entreprise ASSAINISS'EAU 13/08/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DEPLACEMENTS
ACCORD

ATHIMON TP SARL

Accord d'entreprise ATHIMON TP SARL 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail et aux indemnités de déplacements
ACCORD

AXIROUTE

Accord d'entreprise AXIROUTE 18/03/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail et au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD

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