Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Accord d'entreprise LEBLOND 15/10/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LEGOUT TP 25/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAN TRAVAUX PUBLICS 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES TERRASSEMENTS DE PROVENCE 08/03/2019
ACCOD PRIME EXCEPTIONELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LEVRARD ASSAINISSEMENT 21/02/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 12 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LEVRARD ASSAINISSEMENT 13/05/2024
Accord d’entreprise relatif à la durée du travail de forfait en jours sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise LIVERNAIS TP 25/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LIVERNAIS TP 27/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES DU 25 MAI 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LONGUEPEE TP 02/12/2022
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 10/11/2017
UN ACCCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 22/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LORBAN & CIE 16/10/2019
Accord d'entreprise sur la prevention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise LOSS TP 24/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LOUVEAU TP 05/01/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LPF TP 19/02/2021
Accord d'entreprise sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LPVRD 13/02/2019
Versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LUC MAULET 25/10/2019
Accord relatif à la définition, au décompte et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MABBOUX ROGER ET FILS 30/05/2023
accord relatif à l'intermittence
ACCORD

Accord d'entreprise MACADAM 10/12/2019
TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAHE HUBERT S.A.S. 15/09/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts - CSE - Entreprise Mahé Hubert
ACCORD

Accord d'entreprise MAN T.P. 21/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAO BALAYAGE SERVICES TRAVAUX PUBLICS 12/01/2026
avenant n°1 accord d'entreprise du 25/06/2021 : Fixation du contingent d'heures supplémentaires, régime des repos compensateurs et contreparties en repos, organisation du travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise MARENCO ET CIE 02/10/2017
avenant n°1 de l'accord régime d'assurance frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise MARIE 77 11/12/2020
Activité réduite pour le maintien en emploi - APLD
ACCORD