Accords d'entreprise : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
NGE FONDATIONS
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 30/04/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 20/08/2021
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXECUTES Sur la Commune de GORGE DE LUZ_SECTEUR 3_1 SUD Municipalité de CHEZE (65)
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 31/03/2023
PROJET ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 06/06/2023
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXÉCUTES Sur la commune de SAINT-LARY-SOULAN (65) Sur le chantier du barrage de l’Oule
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXÉCUTES Sur les communes de Villefranche-sur-mer (06) et Eze (06) Sur le chantier ESTEREL
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 06/06/2023
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES TRAVAUX EXÉCUTES Sur la commune de SAINT-LARY-SOULAN (65) Sur le chantier du barrage de l’Oule
ACCORD
Accord d'entreprise NGE FONDATIONS 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE ENTITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
NOIVILLE Frédéric
Accord d'entreprise NOIVILLE Frédéric 17/11/2023
Accord d'entreprise concernant les petits déplacement
ACCORD
NORD OPALE T.P.
Accord d'entreprise NORD OPALE T.P. 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail au sein de la société NORD OPALE TP
ACCORD
ODEON RESEAUX
Accord d'entreprise ODEON RESEAUX 12/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
OLIVIER BOHU
Accord d'entreprise OLIVIER BOHU 06/10/2022
Accord d'entreprise relative aux heures supplémentaires et à la mise en place d'une indemnité forfaitaire journalière de trajet
ACCORD
OUEST TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise OUEST TRAVAUX PUBLICS 08/02/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OUEST TRAVAUX PUBLICS 23/05/2024
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise OUEST TRAVAUX PUBLICS 22/12/2025
UN AVENANT N°2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
OURSEL TERRASSEMENT
Accord d'entreprise OURSEL TERRASSEMENT 04/11/2022
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
PASCAL TERRAS
Accord d'entreprise PASCAL TERRAS 27/09/2023
UN ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS TRAJETS
ACCORD
PAUL VALDENAIRE
Accord d'entreprise PAUL VALDENAIRE 25/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PENNEQUIN
Accord d'entreprise PENNEQUIN 28/05/2020
Un Accord de mise en place de l’Activité Partielle Individualisée de la société PENNEQUIN Sarl du 16 mars 2020 au 31 Décembre 2020
ACCORD
PENNEQUIN SARL
Accord d'entreprise PENNEQUIN SARL 07/05/2019
Avenant du 7 Mai 2019 à l’Accord sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail de la société PENNEQUIN Sarl du 15 Décembre 1999
AVENANT
PERON AMENAGEMENT MINERAL
Accord d'entreprise PERON AMENAGEMENT MINERAL 24/09/2018
UN ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PERON AMENAGEMENT MINERAL 03/12/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PERRIGUEY T.P.
Accord d'entreprise PERRIGUEY T.P. 26/04/2022
Accord mise en place d'un régime d'astreinte
ACCORD
PGP LES PUISATIERS DU GRAND PARIS
Accord d'entreprise PGP LES PUISATIERS DU GRAND PARIS 25/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ENTREPRISE
ACCORD
PHILIPPE OUVRIER BUFFET TERRASSEMENTS MACONNERIE
Accord d'entreprise PHILIPPE OUVRIER BUFFET TERRASSEMENTS MACONNERIE 24/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PHOENIX SERVICES FRANCE
Accord d'entreprise PHOENIX SERVICES FRANCE 05/03/2021
PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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