Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
PROXISERVE
Accord d'entreprise PROXISERVE 03/01/2022
Avenant à l'accord collectif de révision d'accords collectifs d'entreprises
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 08/12/2022
Avenant n°4 à l'accord collectif du 28 novembre 2001 relatif au régime de prévoyance au bénéfice du personnel de l'UES Proxiserve
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 08/12/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif du 2 juin 2017 relatif au régime de remboursement de "frais de santé" au bénéfice du personnel de l'UES Proxiserve
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 06/07/2023
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par Vote électronique des élections professionnelles du CS de l'UES Proxiserve
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 11/07/2023
Avenant à l’accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l’UES Proxiserve
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 11/07/2023
Avenant à l’accord sur les moyens des institutions représentatives du personnel de l’UES Proxiserve
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 17/07/2023
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023 de l'UES Proxiserve
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 18/11/2024
ACCORD n°3 sur le 13ème MOIS - UES PROXISERVE
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 04/11/2024
ACCORD n°2 INDEMNITES DE DOUCHE UES PROXISERVE
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE « FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’UES PROXISERVE
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 11/04/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif de révision d'accords collectifs d'entreprises
AVENANT
Accord d'entreprise PROXISERVE 18/12/2024
Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au bénéfice du personnel de l'UES Proxiserve
ACCORD
Accord d'entreprise PROXISERVE 22/07/2025
PV d'accord sur les NAO 2025 de l'UES Proxiserve
ACCORD
QLIMATE
Accord d'entreprise QLIMATE 02/12/2024
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les genres
ACCORD
QUALIGAZ
Accord d'entreprise QUALIGAZ 30/12/2024
avenant à l'accord de modulation du temps de travail au sein de la société Qualigaz
AVENANT
QUERCY CONFORT
Accord d'entreprise QUERCY CONFORT 16/03/2020
accord d'entreprise sur le taux de majoration et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
QUERCY REFRIGERATION
Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 18/03/2025
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 22/05/2025
Accord de méthode NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 22/05/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 17/06/2025
Accord NAO salaires effectifs 2025
ACCORD
Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 02/07/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
R.SOLUTIONS
Accord d'entreprise R.SOLUTIONS 29/08/2024
accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
ACCORD
RAES
Accord d'entreprise RAES 10/10/2024
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD
RAMERY ENERGIES
Accord d'entreprise RAMERY ENERGIES 24/04/2019
Accord relatif à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD
RAMONAGE ACTIONS
Accord d'entreprise RAMONAGE ACTIONS 28/05/2019
Avenant de révision du 28/05/2019 de l'accord collectif d'entreprise signé le 15/10/2018
AVENANT
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