Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
RC CLIMATISATION
Accord d'entreprise RC CLIMATISATION 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION ET AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD
RECUPENERGY
Accord d'entreprise RECUPENERGY 29/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
REPARTIM
Accord d'entreprise REPARTIM 15/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise REPARTIM 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS POUR LES CADRES DE LA SAS REPARTIM
ACCORD
REULIER
Accord d'entreprise REULIER 15/10/2025
accord sur l'amenagement et la repartition de la durée du travail
ACCORD
REY
Accord d'entreprise REY 22/12/2023
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
REY ENERGIES SERVICES
Accord d'entreprise REY ENERGIES SERVICES 24/01/2025
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise REY ENERGIES SERVICES 24/01/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
AVENANT
REY SA
Accord d'entreprise REY SA 24/01/2025
AVENANT DE REVISION DE l'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
AVENANT
RHONE GAZ
Accord d'entreprise RHONE GAZ 17/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PASSAGE DU CALCUL DES CONGÉS PAYÉS DE JOURS OUVRABLES À JOURS OUVRÉS
ACCORD
RIMEY-MEILLE
Accord d'entreprise RIMEY-MEILLE 22/11/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES ET ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
RONSIN CHAUFFAGE
Accord d'entreprise RONSIN CHAUFFAGE 16/02/2023
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ETAM
ACCORD
ROUCH ENERGIES
Accord d'entreprise ROUCH ENERGIES 10/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
RSC VISERY
Accord d'entreprise RSC VISERY 19/04/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RSC VISERY SAS
Accord d'entreprise RSC VISERY SAS 16/03/2021
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD
SA DESAVOY
Accord d'entreprise SA DESAVOY 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAGUET ENERGIE
Accord d'entreprise SAGUET ENERGIE 18/12/2019
accord porte diverses mesures relatives aux déplacements, à l’astreinte, au travail de nuit et au contingent d’heures supplémentaires adaptées au fonctionnement de l’entreprise et en faveur du développement de l’emploi
ACCORD
Accord d'entreprise SAGUET ENERGIE 30/01/2020
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE EN APPLICATION DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN DE L’ENTREPRISE SAGUET ENERGIE
ACCORD
SAMEX
Accord d'entreprise SAMEX 31/03/2020
Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de pandémie Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise SAMEX 05/05/2020
Accord sur la politique salariale pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAMEX 07/04/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CONTEXTE COVID 19
ACCORD
SANI ALSACE
Accord d'entreprise SANI ALSACE 07/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SANI CONFORT GAZ ETABLISSEMENTS CUENIN
Accord d'entreprise SANI CONFORT GAZ ETABLISSEMENTS CUENIN 10/11/2022
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SANIPAC
Accord d'entreprise SANIPAC 16/04/2020
-COVID-ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES ET CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SANITHERM
Accord d'entreprise SANITHERM 31/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SANITHERM
ACCORD
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