Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Accord d'entreprise PROXISERVE 11/07/2023
Avenant à l’accord sur les moyens des institutions représentatives du personnel de l’UES Proxiserve
AVENANT

Accord d'entreprise PROXISERVE 17/07/2023
Procès-verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023 de l'UES Proxiserve
ACCORD

Accord d'entreprise PROXISERVE 18/11/2024
ACCORD n°3 sur le 13ème MOIS - UES PROXISERVE
ACCORD

Accord d'entreprise PROXISERVE 04/11/2024
ACCORD n°2 INDEMNITES DE DOUCHE UES PROXISERVE
ACCORD

Accord d'entreprise PROXISERVE 19/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE « FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’UES PROXISERVE
ACCORD

Accord d'entreprise PROXISERVE 11/04/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif de révision d'accords collectifs d'entreprises
AVENANT

Accord d'entreprise PROXISERVE 18/12/2024
Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé au bénéfice du personnel de l'UES Proxiserve
ACCORD

Accord d'entreprise PROXISERVE 22/07/2025
PV d'accord sur les NAO 2025 de l'UES Proxiserve
ACCORD

Accord d'entreprise QLIMATE 02/12/2024
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les genres
ACCORD

Accord d'entreprise QUALIGAZ 30/12/2024
avenant à l'accord de modulation du temps de travail au sein de la société Qualigaz
AVENANT

Accord d'entreprise QUERCY CONFORT 16/03/2020
accord d'entreprise sur le taux de majoration et le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 18/03/2025
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 22/05/2025
Accord de méthode NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 22/05/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 17/06/2025
Accord NAO salaires effectifs 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QUERCY REFRIGERATION 02/07/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise R.SOLUTIONS 29/08/2024
accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise RAES 10/10/2024
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RAMERY ENERGIES 24/04/2019
Accord relatif à la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise RAMONAGE ACTIONS 28/05/2019
Avenant de révision du 28/05/2019 de l'accord collectif d'entreprise signé le 15/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise RC CLIMATISATION 16/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION ET AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise RECUPENERGY 29/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise REPARTIM 15/12/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REPARTIM 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS POUR LES CADRES DE LA SAS REPARTIM
ACCORD

Accord d'entreprise REULIER 15/10/2025
accord sur l'amenagement et la repartition de la durée du travail
ACCORD