Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise SANTERNE ALSACE 11/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SANTERNE ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE ALSACE 17/07/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE ALSACE 17/07/2025
Accord sur la périodicité des négociations portant sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE ALSACE 12/11/2025
Accord relatif au travail exceptionnel du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE ANGOULEME 01/04/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°1 - CHARANTELEC
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 09/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de Santerne Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 27/01/2020
ACCORD DE LA SOCIETE SANTERNE AQUITAINE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESIIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 17/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 26/10/2020
Accord sur les déplacements 6 et 7
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 09/04/2020
Avenant n°2 au PROTOCOLE D’ACCORD POUR LA MISE EN PLACE PROGRESSIVE D’UN 13ème MOIS AU SEIN DE LA SOCIETE SANTERNE AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 09/01/2023
ACCORD MISE EN PLACE PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE AQUITAINE 24/03/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE SANTERNE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 18/12/2020
Procès verbal d'accord sur les négociations collectives annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 02/12/2021
Procès verbal d'accord sur les négociations collectives annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 10/02/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime harmonisé de couverture prévoyance frais de santé surcomplémentaire non responsable
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 10/02/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime harmonisé de couverture prévoyance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 05/01/2023
ACCORD RELATIF AUX PRIMES & INDEMNITES EN VIGUEUR AU SEIN L’ENTREPRISE ACTEMIUM COTE D’OR
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 22/03/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SANTERNE BOURGOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME HARMONISE DE COUVERTURE PREVOYANCE "Décès Incapacité de travail Invalidité"
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 18/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 15/12/2021 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE « DECES, INVALIDITE, INCAPACITE DE TRAVAIL » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ENTREPRISE ACTEMIUM COTE D’OR
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 18/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ENTREPRISE ACTEMIUM COTE D’OR
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 18/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10/02/2022 SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » AU BENEFICE DU PERSONNEL DE L’ENTREPRISE ACTEMIUM COTE D’OR
AVENANT

Accord d'entreprise SANTERNE BOURGOGNE 16/12/2025
NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SANTERNE CENTRE EST ENERGIES 29/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD