Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
SEGEX ENERGIES
Accord d'entreprise SEGEX ENERGIES 22/10/2019
Avenant N°4 applicable au sein de la société Terideal - Segex Energies modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT
Accord d'entreprise SEGEX ENERGIES 10/02/2020
Avenant N°5 applicable au sein de la société Terideal - Segex Energies modernisant et adaptant les accords et avenant précédents sur l'aménagement et la réduction du temps
AVENANT
SEIMA
Accord d'entreprise SEIMA 03/05/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEIMA 26/08/2025
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES ETAM ET LES CADRES
ACCORD
SEIMATELEC
Accord d'entreprise SEIMATELEC 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits et de grands déplacements
ACCORD
SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 09/01/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 09/01/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 10/12/2019
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 14/04/2022
Accord sur la journée de Solidarité 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 17/04/2023
la journée de solidarité 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 22/01/2025
PV NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 15/01/2025
ACCORD PRIME FIDELITE
ACCORD
Accord d'entreprise SEINE NORMANDIE MAINTENANCE SERVICE 19/03/2025
Accord sur la journée de Solidarité 2025
ACCORD
SEIPI
Accord d'entreprise SEIPI 28/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SEME ELECTRIC
Accord d'entreprise SEME ELECTRIC 04/12/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SEQUOR
Accord d'entreprise SEQUOR 06/01/2023
l'accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SERVHOR
Accord d'entreprise SERVHOR 08/12/2017
AVENANT N° 7 au PEE du 01/12/2011
AVENANT
SERVICES MAINTENANCE INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise SERVICES MAINTENANCE INDUSTRIELLE 13/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SESAME 65
Accord d'entreprise SESAME 65 09/10/2019
Accord Entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements - A compter du 14/10/2019
ACCORD
SETB
Accord d'entreprise SETB 17/02/2022
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE D'ETABLISSEMENT, CSSCT ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE LA SETB
ACCORD
SETEL
Accord d'entreprise SETEL 20/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SIDEM ELECTRICITE
Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 04/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 16/12/2022
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 01/03/2024
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Seine Normandie maintenance Service
Accord d'entreprise Seine Normandie maintenance Service 29/08/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas