Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise SESAME 65 09/10/2019
Accord Entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements - A compter du 14/10/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SETB 17/02/2022
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE D'ETABLISSEMENT, CSSCT ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE LA SETB
ACCORD

Accord d'entreprise SETEL 20/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 04/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 16/12/2022
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEM ELECTRICITE 01/03/2024
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION TELEPHONE ELECT GENERALE 11/02/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre de transitions collectives au sein de la société STEG
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION TELEPHONE ELECT GENERALE 08/04/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SILICEO 10/12/2019
Un accord portant sur le contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SILISUN 17/09/2024
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIME FRANCE 21/03/2018
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SIREOS 07/08/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SL 18/12/2024
Creation UES
ACCORD

Accord d'entreprise SMEGY 20/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 15/11/2017
Accord de prorogation des mandats des Délégués du Personnel et membres du Comité d'Etablissement et du CHSCT de l'Etablissement SNEF du HAVRE
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 12/12/2017
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel et membres du comité d'entreprise et du CHSCT des établissements SNEF : Nantes-Blois-Tours-St Nazaire-Orléans/Brest-Quimper-Lorient,Re
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 21/09/2018
Accord de prorogation des mandats des Délégués du Personnel et membres du Comité d'Entreprise et du CHSCT des établissements SNEF SA
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la composition et au fonctionnement du Comité Social et Economique Central (CSE Central)
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 17/01/2019
Accord sur les conditions et les modalités de vote par voie électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 29/03/2019
Accord de transition accompagnement de la filialisation de l'activité Design and Build
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 20/12/2018
Accord sur la contribution patronale aux activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 24/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 26/10/2020
Accord de transition au profit des salariés de Snef Nucléaire transférés au sein de la société Snef Power Services
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 26/01/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SNEF 11/05/2021
Avenant de révision n°2 à l’accord sur l’harmonisation des primes annuelles
AVENANT