Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 30/01/2019
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 13/12/2019
Accord NAO Spie batignolles énergie 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 04/01/2022
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Sbe - Titre III Organisation et temps de travail pour le personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 21/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 16/12/2021
Accord de NAO SBE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 09/12/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/05/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des Représentants du Personnel au CSE de la société Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 25/07/2023
Avenant à l'accord de mise en place du CSE au sein de Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/09/2022
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 14/01/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Spie batignolles énergie - Titre II et Titre III
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/01/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 2026
ACCORD

SPIE BUILDING SOLUTIONS

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 30/03/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 04/09/2023
Accord relatif au fonctionnement des CSE d'établissement (CSEE)
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 18/09/2023
Accord relatif au cse central (CSEC) au sein de spie building solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 28/09/2023
Accord relatif à la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE) au sein de SPIE Building Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 23/10/2023
Accord relatif au Dialogue Social et aux parcours des représentants du personnel au sein de la Société SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 26/03/2024
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société SPIE Building Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 19/03/2025
Accord collectif relatif à l'engagement de SPIE Building Solutions en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

SPIE EST

Accord d'entreprise SPIE EST 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE, DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE EST 14/06/2018
Accord relatif au don de jour de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

SPIE FACILITIES

Accord d'entreprise SPIE FACILITIES 08/11/2017
Un accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE FACILITIES 08/11/2017
Un protocole d'accord relatif à la contribution de l'employeur aux ASC et budget de fonctionnement, versée aux Comités d'établissements sur le périmètre de SPIE Facilities
ACCORD

Spie batignolles énergie

Accord d'entreprise Spie batignolles énergie 19/01/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire Spie batignolles énergie
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas