Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

SOVEC ENTREPRISES

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 04/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 25/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 03/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 20/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 08/09/2024
Accord d'entrerpise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 13/03/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 01/02/2025
Accord forfait jours - UES SOVEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 31/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 01/02/2025
Accord forfait jours UES SOVEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 15/09/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 21/11/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT JOURS DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 18/02/2026
ACCORD COLLECTIF SUR L ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO 2026
ACCORD

SOVEC NORD ALSACE

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 01/02/2025
Accord forfait jours UES SOVEC
ACCORD

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 01/01/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 15/09/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 21/11/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT JOURS DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

SPIE BATIGNOLLES ENERGIE

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 27/02/2018
UN ACCORD D'HARMONISATION CONCERNANT LE STATUT DU PERSONNEL EX SESAR ELETRICITE SUITE A LA CESSION DE LA SOCIETE SESAR ELECTRICITE A SPIE BATIGNOLLES ENERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 22/06/2018
Accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 27/02/2018
Accord d'harmonisation concernant le statut du personne ex Sésar Electricité suite à la cession de la société Sésar Electricité à Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 24/09/2018
Avenant à l'accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-Patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 30/01/2019
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 13/12/2019
Accord NAO Spie batignolles énergie 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 04/01/2022
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Sbe - Titre III Organisation et temps de travail pour le personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 21/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 16/12/2021
Accord de NAO SBE 2021-2022
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas