Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 21/11/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT JOURS DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) SOVEC
AVENANT

Accord d'entreprise SOVEC NORD ALSACE 02/04/2026
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DE L'UES SOVEC
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 27/02/2018
UN ACCORD D'HARMONISATION CONCERNANT LE STATUT DU PERSONNEL EX SESAR ELETRICITE SUITE A LA CESSION DE LA SOCIETE SESAR ELECTRICITE A SPIE BATIGNOLLES ENERGIE
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 22/06/2018
Accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 27/02/2018
Accord d'harmonisation concernant le statut du personne ex Sésar Electricité suite à la cession de la société Sésar Electricité à Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 24/09/2018
Avenant à l'accord d'harmonisation concernant le statut du personnel ex-Patricola, suite à la cession de l'entreprise Patricola à Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 30/01/2019
Accord égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 13/12/2019
Accord NAO Spie batignolles énergie 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 04/01/2022
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Sbe - Titre III Organisation et temps de travail pour le personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 21/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 16/12/2021
Accord de NAO SBE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 09/12/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/05/2023
Accord portant sur la prorogation des mandats des Représentants du Personnel au CSE de la société Spie batignolles énergie
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 25/07/2023
Avenant à l'accord de mise en place du CSE au sein de Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/09/2022
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'entreprise Spie batignolles énergie
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 14/01/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'organisation du temps de travail de Spie batignolles énergie - Titre II et Titre III
AVENANT

Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 23/01/2026
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPIE BATIGNOLLES ENERGIE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 30/03/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 04/09/2023
Accord relatif au fonctionnement des CSE d'établissement (CSEE)
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 18/09/2023
Accord relatif au cse central (CSEC) au sein de spie building solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 28/09/2023
Accord relatif à la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE) au sein de SPIE Building Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE BUILDING SOLUTIONS 23/10/2023
Accord relatif au Dialogue Social et aux parcours des représentants du personnel au sein de la Société SPIE BUILDING SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise Spie batignolles énergie 19/01/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire Spie batignolles énergie
ACCORD