Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
TERIDEAL SEGEX ENERGIES
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES 15/12/2022
ACCORD HARMONISATION SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES 15/05/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES 28/06/2023
ACCORD TELETRAVIL
ACCORD
TERIDEAL SEGEX ENERGIES (ACCORD HARMONISATION SOCIALE Conclu le 15/12/2022) )
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES (ACCORD HARMONISATION SOCIALE Conclu le 15/12/2022) ) 19/12/2023
ACCORD HARMONISATION SOCIALE - Révisé par le présent avenant conclu le 19 décembre 2023
AVENANT
TERIDEAL SEGEX ENERGIES (AVENANT D'ADHESION A L'ACCORD D'HARMONISATION SOCIALE DU 19 DECEMBRE 2023 - à effet au 1er avril 2025
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES (AVENANT D'ADHESION A L'ACCORD D'HARMONISATION SOCIALE DU 19 DECEMBRE 2023 - à effet au 1er avril 2025 05/02/2025
AVENANT D'ADHESION A L'ACCORD D'HARMONISATION SOCIALE DU 19 DECEMBRE 2023 - à effet au 1er avril 2025
AVENANT
TERIDEAL SEGEX ENERGIES (Généraliste - Frais de Santé)
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES (Généraliste - Frais de Santé) 16/01/2025
Un Accord Collectif relatif au Régime de Remboursement des Frais de Santé
ACCORD
TERIDEAL SEGEX ENERGIES (Vote électronique)
Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES (Vote électronique) 31/08/2023
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
THE CITY CHARGE
Accord d'entreprise THE CITY CHARGE 26/05/2025
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
THERM'ELEC
Accord d'entreprise THERM'ELEC 27/02/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
THIBAUD FONTAINE
Accord d'entreprise THIBAUD FONTAINE 01/01/2025
DÉPASSEMENT DU CONTINGENT ANNUEL
ACCORD
THIERRY FAVREAU
Accord d'entreprise THIERRY FAVREAU 04/07/2019
UN ACCORD SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
THOREL SEBASTIEN
Accord d'entreprise THOREL SEBASTIEN 16/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
THUE ALAIN
Accord d'entreprise THUE ALAIN 08/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TIM'ELEC
Accord d'entreprise TIM'ELEC 23/12/2020
Accord d'entreprise d'Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD
TOP BIS REUNION - CONSTRUCTION ET MAINTENANCE
Accord d'entreprise TOP BIS REUNION - CONSTRUCTION ET MAINTENANCE 04/06/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heure supplémentaire
ACCORD
TOPOR Marian-Andrei
Accord d'entreprise TOPOR Marian-Andrei 27/02/2026
accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
ACCORD
TOUT ELECT BELLUE FILS SARL
Accord d'entreprise TOUT ELECT BELLUE FILS SARL 07/01/2020
accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
TRISTAN MANEYROL
Accord d'entreprise TRISTAN MANEYROL 04/04/2022
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TUNZINI CENTRE VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise TUNZINI CENTRE VAL DE LOIRE 12/04/2018
le procès-verbal d'accord des négociations sur les salaires, la durée et l'organisation du travail, l'égalité professionnelle hommes/femmes, le handicap
ACCORD
TUNZINI GUADELOUPE
Accord d'entreprise TUNZINI GUADELOUPE 30/05/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise TUNZINI GUADELOUPE 05/09/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société Tunzini Guadeloupe
ACCORD
Accord d'entreprise TUNZINI GUADELOUPE 05/09/2023
Mise en place d'un accord d'astreinte au sein de l'Etablissement Tunzini Guadeloupe
ACCORD
UES SILICEO
Accord d'entreprise UES SILICEO 03/07/2024
Un avenant à l'accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires en date du 10/12/2029
AVENANT
Accord d'entreprise UES SILICEO 03/07/2024
Un accord portant sur le périmètre de l'UES
ACCORD
VAL DE LOIRE MAINTENANCE SERVICE
Accord d'entreprise VAL DE LOIRE MAINTENANCE SERVICE 20/11/2020
Accord NAO 2021
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas