Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
DUPUY Hervé
Accord d'entreprise DUPUY Hervé 30/09/2019
l'accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
DUPUY TEDDY
Accord d'entreprise DUPUY TEDDY 27/09/2024
Accord d'entreprise
ACCORD
DURET ELECTRICITE
Accord d'entreprise DURET ELECTRICITE 23/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DES SALARIES NON SEDENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise DURET ELECTRICITE 23/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES DONT LA DUREE DE TRAVAIL EST DECOMPTEE EN HEURES
ACCORD
Accord d'entreprise DURET ELECTRICITE 23/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES SALARIES SOUMIS AU REGIME DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise DURET ELECTRICITE 23/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
DUVAL ELECTRICITE
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 20/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 25/04/2019
ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE GRANDS DEPLACEMENTS
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 11/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 04/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET A SON PERIMETRE
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 07/01/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 21/01/2021
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 07/04/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 01/07/2021
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 25/01/2022
Accord relatif aux indemnités de grands déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 03/01/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 21/12/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 18/01/2023
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 11/04/2023
Accord relatif aux indemnités de grands déplacements
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 26/12/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 03/01/2024
Accord relatif à la fixation de la journée de la solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 21/06/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 28/08/2024
AVENANT RELATIF À LA DÉFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BÉNÉFICE NET FISCAL ET AUX MODALITÉS DE PARTAGE DE LA VALEUR EN DÉCOULANT
AVENANT
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 16/12/2024
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise DUVAL ELECTRICITE 23/12/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES LE HANDICAP
ACCORD
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