Accords d'entreprise : Vente à domicile

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (61 accords)

CROQUE GEL NORD

Accord d'entreprise CROQUE GEL NORD 29/06/2018
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROQUE GEL NORD 29/06/2018
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

FLEUR D'ARMILLE

Accord d'entreprise FLEUR D'ARMILLE 12/10/2018
Accord sur la durée et l'amménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLEUR D'ARMILLE 19/02/2019
Accord relatif à l'Egalité professionnelle
ACCORD

K PAR K

Accord d'entreprise K PAR K 05/04/2018
Un accord sur la politique salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise K PAR K 05/12/2018
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise K PAR K 05/12/2018
Un accord relatif au CSE
ACCORD

MAGASINS BLEUS

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 29/11/2017
UN ACCORD SALARIAL 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 29/11/2017
UN ACCORD SALARIAL 2017/2018 CONCERNANT LES PERSONNELS DU SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 29/11/2017
UN ACCORD SALARIAL 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 30/01/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 30/01/2018
Accord relatif à l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 18/12/2018
UN ACCORD NAO 2019 PERSONNEL DU SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 18/12/2018
UN ACCORD NAO 2019 VRP et AGENTS VENDEURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 18/12/2018
UN ACCORD NAO 2018 - 2019 POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 18/12/2018
UN ACCORD NAO 2019 VRP et AGENTS VENDEURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 27/11/2019
UN ACCORD SALARIAL PERSONNELS DU SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise MAGASINS BLEUS 27/11/2019
UN ACCORD SALARIAL CADRES ET AGENTS DE MAITRISE
ACCORD

MAXIMO

Accord d'entreprise MAXIMO 22/03/2019
Un accord portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAXIMO 03/06/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MAXIMO 19/07/2019
Un accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
ACCORD

PLANETE TORTUE

Accord d'entreprise PLANETE TORTUE 09/12/2019
NAO 2019
ACCORD

PRO 5

Accord d'entreprise PRO 5 01/03/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV

Accord d'entreprise SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV 18/12/2017
un procès-verbal de fin de négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE -SV 01/07/2019
MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE,SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

STANHOME FRANCE

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 01/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR LE PERSONNEL NON CADRE DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 1ER JUILLET
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 21/03/2018
ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES DES ETS REGROUPANT LES SALARIES TRAVAILLANT DANS LES LOCAUX DU LAURIER VERT D'ISSY LES MOULINEAUX ET LES SALARIS QUI LUI SONT RATTACHES BUREAUX REGIONAUX
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 06/04/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 25/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE AU SEIN DE STANHOME FRANCE DES DISPOSITIONS RELATIVES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 13/03/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES DE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 10/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE STANHOME FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 23/11/2018
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 11/12/2018
Accord relatif à l'indemnisation du préjudice résultant, pour le personnel non-cadre, de la dénonciation du régime de remboursement des frais de santé institué par la décision unilatérale en date du 1
ACCORD

Accord d'entreprise STANHOME FRANCE 12/12/2019
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A L'INDEMNISATION DU PREJUDICE RESULTANT, POUR LE PERSONNEL NON-CADRE DE L'ETABLISSEMENT DE BRETAGNE, DE LA DENONCIATION DU REGIME DE REMBOURSMENT DES FRAIS DE SANTE INSTITUE PAR LA DECISION UNILATERALE EN DATE DU 11/07/08
ACCORD

SVDO

Accord d'entreprise SVDO 05/11/2018
UN PROCES-VERBAL DE FIN DE NAO 2018
ACCORD

VENTE ARTICLES MENAGERS PRATIQUES VAMP

Accord d'entreprise VENTE ARTICLES MENAGERS PRATIQUES VAMP 07/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

VORWERK FRANCE

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 08/09/2017
un accord relatif à la mise en place du télétravail pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 07/12/2017
un accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 16/02/2018
un avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de congés familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 29/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes au sein de VORWERK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/03/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 7 décembre 2017 relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/03/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des salariés non cadres au sein de Vorwerk France
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/03/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 28/06/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de VORWERK France
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 06/09/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail en équipes successives au sein du Service Repair
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 14/12/2018
Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise, du 29/03/2018 relatif à la Mise en Place d'Astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour les non cadres au sein de la Société VORWERK France
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 21/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique au sein de la Société VORWERK France
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 23/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de Vorwerk France
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la fixation d'une majoration de salaire pour le travail du dimanche au sein de la boutique de Marseille de la société VORWERK FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 04/10/2019
Accord d'entreprise encadrant la négociation relative au projet d'accord de rupture conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 20/01/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes au sein de Vorwerk France
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 20/01/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre des congés familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 20/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaillé pour les salariés des boutiques ephémères
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 20/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des horaires flexibles au sein de Vorwerk FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 19/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 30/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la loi d'urgence sanitaire du 23 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VORWERK FRANCE 08/09/2017
un accord relatif à la mise en place du télétravail pour les cadres
ACCORD

VORWERK France

Accord d'entreprise VORWERK France 06/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour les cadres
ACCORD

WIV FRANCE

Accord d'entreprise WIV FRANCE 14/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise WIV FRANCE 14/12/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus de la société WIV FRANCE
ACCORD