Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise AERO HANDLING 26/12/2018 Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise MSD FRANCE 31/01/2019 accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise CEA TRANSPORTS 10/01/2019 Accord CSE Accord d'entreprise RECORD PORTES AUTOMATIQUES 24/01/2019 ACCORD DE SUBSTITUTION Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 16/01/2019 UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 05/12/2018 Accord d'entreprise THIRIET DISTRIBUTION 16/01/2019 UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE SIGNE LE 08/03/2017 Accord d'entreprise SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS 09/01/2019 Accord d'entreprise entrant dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2019 Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SAS 18/01/2019 ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCECONVENTIONNELLE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 08/01/2019 ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION ET DE REDUCTION DES MANDATS DE LA MISE EN PLACE DU COMIT2 2CONOMIQUE ET SOCIAL Accord d'entreprise GEBERIT SERVICES 08/01/2019 ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION ET DE REDUCTION DES MANDATS DE LA MISE EN PLACE DU COMIT2 2CONOMIQUE ET SOCIAL Accord d'entreprise L'HABITAT SOCIAL FRANCAIS 21/12/2018 Prévoyance et frais de santé 2019 - avenant 5 à l'accord collectif d'entreprise hsf du 21 decembre 2018 Accord d'entreprise L'HABITAT SOCIAL FRANCAIS 21/12/2018 Prévoyance et frais de santé 2019 - avenant 5 à l'accord collectif d'entreprise hsf du 21 decembre 2018 Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 28/11/2018 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA RATP Accord d'entreprise Harmonie Fonction Publique 20/12/2018 Accord sur conditions et modalités de vote par voie électronique pour élections du CSE Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 10/07/2018 Procès-verbal d'accord - Négociation annuelle 2018 sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord d'entreprise BPCE ASSURANCES 12/06/2018 Procès-verbal d'accord -Négociation annuelles 2017 sur l'égalité professionnelle entre les femme et les hommes et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018 Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d'établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l'association Cha Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018 Accord à durée déterminée sur la reconnaissance d'établissements distincts et la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central au sein de l'association Cha Accord d'entreprise BPCE 17/12/2018 Avenant n°1 à l'accord relatif au régime supplémentaire de remboursement de frais de soins de santé des salariés de BPCE SA du 1er décembre 2015 Accord d'entreprise BPCE 17/12/2018 Avenant n°1 à l'accord relatif au régime supplémentaire de remboursement de frais de soins de santé des salariés de BPCE SA du 1er décembre 2015 Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE 14/11/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 ACCORD SUR LES REMUNERATIONS Accord d'entreprise AGENCE FRANCAISE D'EXPERTISE TECHNIQUE 14/11/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 ACCORD SUR LES REMUNERATIONS Accord d'entreprise LA POSTE 18/09/2018 Accord relatif à l'amélioration de la conciliation vie professionnelle/vie personnelle des postières et postiers aidants Accord d'entreprise LA POSTE 18/09/2018 Accord relatif à l'amélioration de la conciliation vie professionnelle/vie personnelle des postières et postiers aidants Accord d'entreprise SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP 28/09/2018 Avenant N°2 portant sur la révision de l'accord sur le dialogue social et l'exercice du droit syndical ‹ 1 2 ... 1328 1329 1330 1331 1332 1333 1334 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié