Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 37 834 accords signés Accord d'entreprise COVEA FINANCE 22/11/2017 AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE COLLECTIVE DU 7 DECEMBRE 2012 Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION 18/01/2018 ACCORD DE METHODES Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE 09/01/2018 Avenant à l'accord de classification des emplois au sein des sociétés soumises à la convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentatio Accord d'entreprise LA POSTE 15/12/2017 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX Accord d'entreprise LA POSTE 15/12/2017 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU Accord d'entreprise LA POSTE 15/12/2017 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de BARFLEUR Accord d'entreprise KEOLIS ANGERS 03/10/2017 UN AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 31/05/2017 Accord d'entreprise UNILIANS 24/10/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SNF SAS 07/12/2017 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord d'entreprise SNF SAS 07/12/2017 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 22/12/2017 UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS Accord d'entreprise COOPERATIVE DAUPHINOISE 22/12/2017 UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES Accord d'entreprise KEOLIS NIMES 19/01/2018 UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES MEMBRES DU CHSCT ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE Accord d'entreprise COOP FORESTIERE BOURGOGNE LIMOUSIN 23/11/2017 PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 Accord d'entreprise REGIE D'EXPLOITATION DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME 04/12/2017 ASTREINTES - ORGANISATION ET REMUNERATION Accord d'entreprise SEMI TRANSPORTS DU GRAND ANGOULEME 11/01/2018 Un accord concernant le statut des personnels de Transcom. Accord d'entreprise LAPHAL INDUSTRIES 20/10/2017 Avenant n° 1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2017 Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURG 19/10/2017 EGALITE PROFESSIONNELLE Accord d'entreprise REGIE LIGNE D'AZUR 08/01/2018 ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES TENUES PROFESSIONNELLES DES AGENTS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR Accord d'entreprise REGIE LIGNE D'AZUR 20/12/2017 AVENANT 1 MODIFANT L'ACCORD HABILITATION A POINTS Accord d'entreprise HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 21/11/2017 ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE INCAPACITE ILNVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise GIE DU GROUPE AVIVA FRANCE 18/01/2018 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - EXERCICE 2018 Accord d'entreprise COFIROUTE AVT 2 07/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX Accord d'entreprise COFIROUTE 07/12/2017 ACCORD INSTAURANT DES GARANTIES SURCOMPLEMENTAIRES Accord d'entreprise CHIESI SAS 23/10/2017 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ‹ 1 2 ... 1484 1485 1486 1487 1488 1489 1490 ... 1500 1501 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
