Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 37 834 accords signés Accord d'entreprise ORCHESTRE SYMPHONIQUE DE BRETAGNE 11/09/2017 Accord sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes employés par l'Orchestre Symphonique de Bretagne Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 21/09/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS Accord d'entreprise LA POSTE 20/10/2017 Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt Accord d'entreprise DISTRIBUTION CASINO FRANCE 20/09/2017 Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel : DP, CE et CHSCT Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017 AVENANT 3 - ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017 AVENANT N° 1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE DES SALARIES DE MUTUELLES DE SOLEIL LIVRE II Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017 Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017 Accord d'entreprise CA CONSUMER FINANCE 12/09/2017 ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS ET A L'EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise CASDEN BANQUE POPULAIRE 16/10/2017 ACCORD RELATIF AUX JOURS CHOMES FERIES OU LIBRES 2018 Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D'HYDRAULIQUE 15/09/2017 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D'HYDRAULIQUE 15/09/2017 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise UES ELVA NOVIA 22/09/2017 AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE du 26/05/2015 Accord d'entreprise LA POSTE 08/09/2017 AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE SAINT LEGER SUR DHEUNE RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LA CREUSOT PPDC Accord d'entreprise LA POSTE 08/09/2017 AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE LE CREUSOT ET MONTCHANIN UD SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 20/09/2017 AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU 11 MAI 2017 - BRECEY Accord d'entreprise LA POSTE 20/10/2017 Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt Accord d'entreprise HOSPITALIA MUTUALITE 25/09/2017 Accord relatif à la durée du travail et son aménagement Accord d'entreprise LA POSTE 28/09/2017 Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017 Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PILOTES DES PORTS DE MARSEILLE ET DU GOLFE DE FOS 04/10/2017 Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et sur la mise en place d'un Conseil Social et Economique Accord d'entreprise ORANGE 11/09/2017 Accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles Orange 2017 - Etablissement secondaire de : AERM Accord d'entreprise DALKIA 19/10/2017 Accord relatif à la prorogation des mandats des Délégués du Personnel, des membres du Comité d'Etablissement et du CHSCT DALKIA MEDITERRANEE ‹ 1 2 ... 1492 1493 1494 1495 1496 1497 1498 1499 1500 1501 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
