Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise MECCANO 11/10/2018 Un accord sur la mise en place d'équipe de suppléance Accord d'entreprise MECCANO 11/10/2018 Un accord sur la mise en place d'équipe de suppléance Accord d'entreprise LORRAINE CEREALES APPROVISIONNEMENT 09/10/2018 Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire en entreprise Accord d'entreprise ALDI ENNERY SARL 09/10/2018 Rémunération, temps de travail et répartition de la valeur ajoutée Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise COOPERATIVE SYNDICAT GENERAL VIGNERONS 17/12/2018 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise CITYZEN 07/12/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 29/11/2018 AVENANT DE REVISION N°1 ACCORD ATT Accord d'entreprise ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES 27/11/2018 Accord d'entreprise Accord d'entreprise GIE AIS 22/11/2018 ACCORD D'ANNUALISATION Accord d'entreprise LA POSTE 17/09/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE POUR LE COMPARTIMENT DISTRIBUTION AU SEIN DU SITE DE ST MACAIRE EN MAUGES RATTACHE A L ETA Accord d'entreprise MISSION LOCALE DE L'AGENAIS ET DE L'ALBRET 21/12/2018 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES INDIVIDUALISÉS Accord d'entreprise KVERNELAND GROUP FRANCE SAS 17/12/2018 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise GUILBAULT-CESBRON 30/01/2019 ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NAONETT 25/06/2018 Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail, aux congés payés , au préavis et au délai de carence applicable en cas de maladie Accord d'entreprise TRIXELL 22/01/2019 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise CAF DE L'ISERE 25/05/2018 UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CAF DE L'ISERE 25/05/2018 UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE Accord d'entreprise MUTUALIA TERRITOIRES SOLIDAIRES 21/01/2019 UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ARAYMOND FLUID CONNECTION FRANCE 11/01/2019 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise CEDILLE AGENCEMENT 27/12/2018 UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DETI DEVELOPPEMENTS ELECTRONIQUES ET T 11/01/2019 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 14/01/2019 UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL ‹ 1 2 ... 1903 1904 1905 1906 1907 1908 1909 ... 2071 2072 › Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur Heures de délégation : régime juridique Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
