Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ALGO MAS 17/12/2018 Accord d’entreprise portant sur le temps de travail et le travail dominical Accord d'entreprise ASTRIAM REGIONS 10/12/2018 AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN CYCLE DE 5 SEMAINES Accord d'entreprise TOUSNAKHOFF & ASSOCIES 20/12/2018 Aménagement temps de travail durant la période fiscale 2018/2019 Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 20/12/2018 avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et rémunération - personnel ETDAM Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 20/12/2018 avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et la rémunération - personnel cadre Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 20/12/2018 avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et la rémunération - personnel de production Accord d'entreprise CENTRE RESSOURCES POLITIQUE VILLE GUYA 21/12/2017 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CENTRE RESSOURCES POLITIQUE VILLE GUYA 21/12/2017 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FAMILLES RURALES GROUPEMENT D'EMPLOYEU 05/12/2017 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HEUREUX SOUS SON TOIT 30/10/2018 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise Caravelle sûreté 01/06/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 06/04/2018 ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PDC SAMBRE AVESNOIS Accord d'entreprise LA POSTE 06/04/2018 AVENANT REVISION/PROLONGATION Accord d'entreprise LA POSTE 06/04/2018 AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD LANDRECIES PDC Accord d'entreprise DMS 21/12/2018 Avenant de révision des accords sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise DMS 21/12/2018 Avenant de révision des accords sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise DECOSERVICE SARL 06/12/2018 aménagement du temps de travail et à la mise en place du forfait jours Accord d'entreprise DECOSERVICE SARL 06/12/2018 aménagement du temps de travail et à la mise en place du forfait jours Accord d'entreprise MISSION EMPLOI LYS-TOURCOING 17/12/2018 ACCORD CADRE Accord d'entreprise MISSION EMPLOI LYS-TOURCOING 17/12/2018 ACCORD CADRE Accord d'entreprise THIRIEZ LITERIE 03/12/2018 avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - forfait jours sur l'année Accord d'entreprise SUPERMARCHES MATCH 19/11/2018 Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29 juin 1999 et ses avenants Accord d'entreprise MEDIAPOLE 12/12/2018 ACCORD D'ENTREPRISE MEDIAPOLE DECEMBRE 2018 Accord d'entreprise SARL VERSTRAETE 31/12/2018 Accord d'annualisation Accord d'entreprise SARL VERSTRAETE 31/12/2018 Accord d'annualisation ‹ 1 2 ... 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 ... 2071 2072 › Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Refus d’heures supplémentaires et horaires individualisés Pour rappel, les heures de travail supplémentaires sont celles accomplies au-delà de la durée légale de 35 heures Salariés itinérants : leur temps de trajet domicile/lieu de travail peut être qualifié de temps de travail effectif Par un arrêt du 23 novembre 2022, la Cour de cassation opère un revirement de jurisprudence et se conforme enfin au droit de l’Union européenne Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
