Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise CABINET AUXILIAIRE DE VIE 14/01/2019 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 9 avril 2015 Accord d'entreprise CABINET AUXILIAIRE DE VIE 14/01/2019 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 9 avril 2015 Accord d'entreprise SCHINDLER 27/12/2018 Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019 Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE 27/11/2018 Accord sur l'aménagement du temps de travail en 2019 dans le cadre des NAO - THALES LAS ELANCOURT Accord d'entreprise AUTOCARS TOURNEUX 02/01/2019 AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 29 SEPTEMBRE 2014 PORTANT SUR LA DEFINITION DE L'AFFECTATION DES SERVICES DES CONDUCTEURS Accord d'entreprise AIRBUS DS SLC 25/07/2018 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise OMIMO SERVICES 19/12/2018 Accord relatif à l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENEDIS - Direction Régionale IDF Est 21/12/2018 Avenant n° 5 à l’accord temps de travail de la Direction Régionale Ile-de-France Est Accord d'entreprise EVAO 09/11/2018 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise LA POSTE 30/11/2018 ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROUEN PPDC - DISTRIBUTION- Accord d'entreprise YOOBIC FRANCE 21/12/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL ADOPTE PAR REFERENDUM Accord d'entreprise AGH CONSULTING 01/10/2018 AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/11/2015 Accord d'entreprise GROUPE FRANCE MUTUELLE 01/10/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDUCTION ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE GFM Accord d'entreprise OFFICE NATIONAL DES FORETS 05/06/2018 ACCORD RELATIF A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES SALARIES DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS Accord d'entreprise ROTHSCHILD MARTIN MAUREL 27/09/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ROTHSCHILD MARTIN MAUREL Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/09/2018 AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A HOPITAL LEOPOLD BELLAN Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 05/09/2018 AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A HOPITAL LEOPOLD BELLAN Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS 27/04/2018 Avenant Modificatif - Protocole d'accord relatif aux Horaires Individualisés du Laboratoire de biologie médicale de REAUMUR Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS 27/04/2018 Avenant Modificatif - Protocole d'accord relatif aux Horaires Individualisés du Laboratoire de biologie médicale de REAUMUR Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS 27/04/2018 Avenant modificatif - Protocole d'accord relatif aux Horaires Individualisés du Centre de Santé REAUMUR Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE PARIS 27/04/2018 Avenant modificatif - Protocole d'accord relatif aux Horaires Individualisés du Centre de Santé REAUMUR Accord d'entreprise MAKHEIA GROUP 25/05/2018 ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise MAKHEIA GROUP 25/05/2018 ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise MYLAN MEDICAL SAS 01/06/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BRULON CONFECTION 19/12/2018 Accord sur l'aménagement, la répartition du temps de travail sur l'année et sur le forfait jour ‹ 1 2 ... 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 ... 2071 2072 › Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
