Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LES BOUCHAGES DELAGE 18/12/2018 accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAVES JULES GAUTRET 30/11/2018 Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CAPDENACOISE D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES 20/06/2018 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 14/12/2018 Accord relatif à l'aménagement des temps de travail Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATION FAMILIALES DE L AR 10/01/2019 Avenant à l'accord d'entreprise du 27 mars 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION RIO VERT 22/12/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES Accord d'entreprise LA POSTE 21/12/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES Accord d'entreprise PILEJE INDUSTRIE 02/07/2018 avenant n° 4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BLONDEL AEROLOGISTIQUE-SO 09/08/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTRPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE BALSO Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 21/02/2018 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SAS NIMISA 18/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TRANSBETON 28/06/2018 ACCORD SUR L'APPLICATION VOLONTAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES DE CARRIERES ET MATERIAUX Accord d'entreprise GIE NETCOGESTION 18/12/2018 accord collectif d'amenagement du temps de travail Accord d'entreprise ASCOVAL 30/08/2018 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise AMG SECURITE 12/12/2018 ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018 Accord sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'établissement des DMSMO Accord d'entreprise SUEZ EAU FRANCE AVT 8 30/10/2018 Avenant n°8 à l'Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail du 30 Août 1999 Accord d'entreprise SUEZ EAU FRANCE 14/11/2018 Avenant n°9 à l'Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail du 30 août 1999 Accord d'entreprise DCM USIMECA 29/11/2018 Accord de modulation du temps de travail 2019 Accord d'entreprise AKKA I&S 28/09/2018 Accord d’entreprise relatif à la prorogation du délai de survie de l’accord de réduction du temps de travail de la société ART EMBALLAGES mis en cause consécutivement à Accord d'entreprise S3M SECURITE 21/12/2018 ACCORD ANNUEL SUR UN ENSEMBLE DE THEMES NAO 2018 Accord d'entreprise Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest Essonne 19/12/2018 Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés Accord d'entreprise UNITED MONOLITHIC SEMICONDUCTORS 03/12/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONT 17/12/2018 ACCORD DE MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise MAGASINS GENERAUX D'EPINAL 17/12/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DE TRAVAIL MINIMALE DES CONDUCTEURS ‹ 1 2 ... 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 ... 2071 2072 › Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Les possibilités de mise en place d’activité partielle Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas