Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise SAINT-AGNE GROUPE IMMOBILIER 04/09/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET ALA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES Accord d'entreprise SAINT-AGNE IMMOBILIER 04/09/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018 UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 25/02/2008 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER,TAM ET CADRES DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018 UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 27/04/2001 PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018 UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 27/04/2001 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ETAM Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018 UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 20/04/2000 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DES PRIMES POUR LE PERSONNEL OUVRIER, ETAM ET CADRES Accord d'entreprise LES JEUNES POUSSES 27/03/2018 UN ACCORD RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL Accord d'entreprise RIBINAD 31/10/2018 un accord relatif à l'Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise RIBINAD 31/10/2018 un accord relatif à l'Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASTRO 23/11/2018 Un accord relatif à l'organisation du temps de travail des cadres autonomes Accord d'entreprise LATTY INTERNATIONAL 13/11/2018 ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 Accord d'entreprise S.I.S. 25/04/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise 1 2 3 SERVICES A DOM 05/10/2018 accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 28/10/2018 Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement Centre courrier d'Angoulême Accord d'entreprise GENPLUS 21/11/2018 Accord collectif relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise BILLAU SARL 07/11/2018 Accord d'Entreprise et modulation du temps de travail Accord d'entreprise WAVIN FRANCE 15/11/2018 ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL SERVICES EXTRUSION, MATIERES PREMIERES, MAINTENANCE POSTEE ET POLYVALENTS Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 10/04/2018 UN AVENANT A L'ACCORD signé le 14/11/2001 SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE ROUGET DE LISLE 22/05/2018 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise S.I.S. 08/10/2018 Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LOCAR 27/09/2018 Accord d'entreprise portant sur la modulation du temps de travail Accord d'entreprise BOURBON LUMIERE 27/09/2018 Accord d'adaptation fixant un nouveau statut collectif unique pour l'ensemble des salaries des entreprises BOURBON LUMIERE et STAMELEC REUNION Accord d'entreprise LYSECURITE SAS 16/11/2018 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et au traitement des heures supplémentaires Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 25/10/2018 Avenant à l'accord général sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise OFF DU TOURISME ET DES CONGRES DE DUNKERQUE DUNES DE FLANDRES 05/11/2018 Accord collectif de substitution ‹ 1 2 ... 1937 1938 1939 1940 1941 1942 1943 ... 2071 2072 › Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Forfait en Jours Réduit : ce qu’il faut savoir La durée du forfait en jours est fixée dans la limite de 218 jours Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
