Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise SOCIETE D'HABITATION DES ALPES 02/03/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 21/03/2018 Avenant N°3 à l’annexe 4 de l’accord ARTT du 2 mars 1999 Pour l’Etablissement de Pont-en-Royans HORAIRE VARIABLE DE PRODUCTION Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 21/03/2018 Avenant N°3 à l’annexe 4 de l’accord ARTT du 2 mars 1999 Pour l’Etablissement de Pont-en-Royans HORAIRE VARIABLE DE PRODUCTION Accord d'entreprise LA POSTE 24/07/2018 Un Avenant n°5 à l'accord d'aménagement du temps de travail du site de LA BEGUDE DE MAZENC Accord d'entreprise BELLON ET FILS 26/07/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CARCIDIAG BIOTECHNOLOGIES 27/07/2018 Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise P.A.G.E.S. NETTOYAGE 26/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 11/07/2018 Avenant n°2 à l’accord collectif d'entreprise du 25 juin 1999 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise SPL SEMEA 15/06/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPL SEMEA 15/06/2018 Accord collectif d'entreprise au 1er janvier 2018 Accord d'entreprise EMMAUS LESPINASSIERE 02/05/2018 Accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 20/07/2018 Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de RUOMS Accord d'entreprise LA POSTE 20/07/2018 Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de VALLON PONT D'ARC Accord d'entreprise LA POSTE 26/01/2018 Avenant n°5 à l'accord du temps de travail de la PDC de SAINT PAUL LE JEUNE Accord d'entreprise LA POSTE 26/01/2018 Avenant n°5 à l'accord du temps de travail de la PDC des VANS Accord d'entreprise LA POSTE 08/01/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de ROSIERES Accord d'entreprise LA POSTE 05/06/2018 Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de ST SAUVEUR DE MONTAGUT Accord d'entreprise LA POSTE 05/06/2018 Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de PRIVAS équipe 2 CHOMERAC Accord d'entreprise LA POSTE 05/06/2018 Avenant n°1 à l'accord du temps de travail de la PDC de PRIVAS équipe 1 PRIVAS Accord d'entreprise WEDO 25/01/2018 ACCORD SUR LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR L'ANNEE DANS LE CADRE DES LOIS N°2008-789 DU 20/08/2008 PORTANT RENOVATION DE LA DEMOCRATIE SOCIALE ET REFORME DU TEMPS DE TRAVAIL ET N° 2008-1249 D Accord d'entreprise LA POSTE 08/02/2018 Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une période inférieure à l'année - Centre Courrier de Créteil PPDC Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER 19/04/2018 Un accord sur l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail Accord d'entreprise MOTUL 13/07/2018 Un avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail Accord d'entreprise ARMOR CUISINE 14/06/2018 Un accord sur l'aménagement et la durée du travail Accord d'entreprise GRAND DELTA HABITAT 05/03/2018 ACCORD COLLECTIF DE GROUPE GRAND DELTA HABITAT - AXéDIA Accord de substitution à l'accord UES Action Logement Nord en date du 10 avril 2015 ‹ 1 2 ... 1975 1976 1977 1978 1979 1980 1981 ... 2071 2072 › L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Forfait Jours : Comment Contrôler et Prouver la Durée du Temps de Travail ? L'employeur s'assure que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires en application de l’article L.3121-65 du Code du travail. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
