Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise REVIVAL 13/11/2017 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SOC LEGAT ELECTRICITE 08/01/2018 UN ACCORD RELATIF A L-AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MULTI SERVICES JOUANNOT 08/01/2018 UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 22/01/2018 Un avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 07/05/2014 Accord d'entreprise SOFRIPA 18/01/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise SEMARIV 16/01/2018 AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE AUX 35 HEURES Accord d'entreprise SEMARDEL - SEMAPRO (UES) 11/01/2018 PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise SEMAER - SEMAVAL (UES) 11/01/2018 PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise TRANSDEV POITOU-CHARENTES 23/11/2017 UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 21 DECEMBRE 2001 (MODIFIE PAR L'AVENANT N°1 DU 20 MAI 2016) Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 14/11/2017 UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 29/11/2017 UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998 Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 29/11/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018 Accord d'entreprise EPCNPH 19/09/2017 ACCORD LOCAL ATT ET FORFAIT JOUR Accord d'entreprise SAVOIE STATIONS DOMAINES SKIABLES - 19/01/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUMIS A LA CONSULTATION DES SALARIES Accord d'entreprise ENERSYS SARL 13/12/2017 UN ACCORD POUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES, DES JOURS FERIES, DES PONTS ET DE L'INVENTAIRE ANNUEL - ANNEE 2018 Accord d'entreprise EVOBUS FRANCE 12/01/2018 ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BRASSERIE CHAMPIGNEULLES 15/11/2017 Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2017 Accord d'entreprise COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SA 05/12/2017 Accord relatif à la mise en place d'équipe de suppléance à l'atelier presses Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES 20/12/2017 Un accord sur le temps de travail 2018 Accord d'entreprise MSD ANIMAL HEALTH INNOVATION 18/01/2018 UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise TPC SCOP SA 28/12/2017 AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD Accord d'entreprise NAVILINE INDUSTRIES 03/01/2018 un avenant n° 2 à l'accord du 31 août 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 12/10/2017 un accord d'adaptation relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SYNDICAT PROFESSIONNEL PILOTES LOIRE 27/09/2017 un accord collectif relatif aux conditions de travail du personnel marin Accord d'entreprise NANTES METROPOLE GESTION SERVICES 01/12/2017 un accord d'adaptation dans le cadre du transfert de salariés de NGE vers NMGS ‹ 1 2 ... 2045 2046 2047 2048 2049 2050 2051 ... 2071 2072 › Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
