Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise MEUNIER SA 06/10/2017 UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 5 OCTOBRE 2017 Accord d'entreprise MEUNIER SA 06/10/2017 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 5 OCTOBRE 2017 Accord d'entreprise MEUNIER SA 05/10/2017 UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 11/10/2017 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEUR A L'ANNEE Accord d'entreprise LA POSTE 18/09/2017 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES EQUIPES DE PRODUCTION DE LA PIC DE LA POSTE VALLE DU RHONE DU 31 JUILLET 2015 Accord d'entreprise CETIM-CERTEC 26/09/2017 un accord portant sur le temps de travail Accord d'entreprise IMERYS PCC FRANCE 13/11/2017 Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour le personnel posté en continu - Avenant n° 1 Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 02/10/2017 ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE Accord d'entreprise REGIONALE LOCATION ET SERVICES TEXTILE 02/10/2017 ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017 AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017 AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SIA HABITAT 18/10/2017 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SIA HABITAT Accord d'entreprise ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE DE VIRY GRYGNY 18/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise ASSOCIATION SANITAIRE ET SOCIALE DE VIRY GRYGNY 18/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise COMPTAGE IMMOBILIER SERVICES ISTA 12/10/2017 ACCORD DE METHODE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Accord d'entreprise AMPM 27/10/2017 UN ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise AMPM 27/10/2017 UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL (Travail en équipes, journée normale) Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS 10/10/2017 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/12/1999 Accord d'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS 10/10/2017 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/12/1999 Accord d'entreprise COREPEM 25/10/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SPBI 21/09/2017 UN AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/2014 Accord d'entreprise CENTRALE FRAIS 03/11/2017 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE SECRH EXPERTISE COMPTABLE 24/10/2017 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI CONTREPARTIE DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1 JANVIER 2018. Accord d'entreprise LA POSTE 15/09/2017 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SITE LE PERRAY PDC Accord d'entreprise CHAMBRE D AGRICULTURE 26/10/2017 AVENANT A L'ACCORD DU 01.07.2016 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LA MODERNISATION DE LA GRH ‹ 1 2 ... 2063 2064 2065 2066 2067 2068 2069 2070 2071 2072 › Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Refus d’heures supplémentaires et horaires individualisés Pour rappel, les heures de travail supplémentaires sont celles accomplies au-delà de la durée légale de 35 heures Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
