Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise JM. BRUNEAU 26/09/2017 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017-2018 Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2017 DATDT - SERVICE ZONE DISTRIBUTION ISLE CONDAT DE L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT PDC1 Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2017 DATDT - SITE D'AIXE SUR VIENNE PDC1 DE L'ETABLISSEMENT TERRES ET RIVIERES DU LIMOUSIN Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2017 DATDT - SERVICE CEDEX DE L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT PDC1 Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2017 DATDT - SERVICE PRODUCTION TRI ET DISTRIBUTION LIE AU CODE POSTAL 87000 DE L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT PDC1 Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2017 DATDT - SERVICE ETD DE L'ETABLISSEMENT DE LIMOGES UZURAT PDC1 Accord d'entreprise CONCEPT ALU 31/10/2017 UN ACCORD PORTANT ORGANISATION DE LA DUREE DE TRAVAIL- TRAVAIL EN EQUIPES 2X8 Accord d'entreprise VENDEE EXPANSION 24/10/2017 UN ACCORD COLLECTIF AU SEIN D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAINTIEN A DOMICILE 26/09/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise BARILLA FRANCE 26/09/2017 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AGEMENTAMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 09/08/2017 PROLONGATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE L46 JUSQU'AU 12 NOVEMBRE 2017 Accord d'entreprise DOUX 29/09/2017 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 18/04/2011 RELATIF AUX CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE AINSI QUE DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 18/10/2017 ACCORD DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE AMIENS 25/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE PERMANENCE REUNION PRISE DE QUART Accord d'entreprise PROCTER & GAMBLE AMIENS 25/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE PERMANENCE REUNION PRISE DE QUART Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017 ACCORD COLLECTIF 2017 Accord d'entreprise UNIQLO EUROPE LTD 22/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise LES JOURS HEUREUX 20/09/2017 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MBS 27/10/2017 ACCORD COLLECTIF DE MODULATION D'HORAIRE Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 04/10/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 02/10/2017 ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPSOTIONS DE L'ARTICLE L 2232-22 DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise MOULES ET MODELES INDUSTRIELS M.M.I. 26/10/2017 ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES CONGES PAYES Accord d'entreprise MOULES ET MODELES INDUSTRIELS M.M.I. 26/10/2017 ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES CONGES PAYES Accord d'entreprise BOURGOGNE REPAS PRODUCTION 21/09/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise SUD SERVICES A LA PERSONNE 09/10/2017 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GPT D'ENTREPRISES ROUTIERES DE L'EST 19/09/2017 ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 2067 2068 2069 2070 2071 2072 2073 2074 2075 2076 › Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
