Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise GPT D'ENTREPRISES ROUTIERES DE L'EST 19/09/2017 ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SYDED DU LOT 25/09/2017 ACCORD relatif à l'organisation du temps de travail des agents d'exploitation réseaux de chaleur hiver 2017 2018 Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017 un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TERRENA FORCE DE VENTE 08/09/2017 un accord relatif à l'organisation du temps de travail et aux aménagements conventionnels relatif à la vie dans l'entreprise Accord d'entreprise SIDES 20/10/2017 un accord portant prorogation du délai de survie de l'accord du 17 décembre 2014 Accord d'entreprise NID'ANGES 07/09/2017 un accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise NID'ANGES 07/09/2017 un accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LABEYRIE 13/10/2017 AVENANT N°6 A L'ACCORD DU 29/06/1999 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EDF - CNPE DE CHINON 26/09/2017 l'avenant relatif à l'aménagement du temps de travail des services SCR, AE et MTE Accord d'entreprise EDF - CNPE DE CHINON 26/09/2017 l'avenant relatif à l'aménagement du temps de travail des services SCR, AE et MTE Accord d'entreprise ETIQROLL 28/09/2017 un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise ASSOCIATION BUG 01/09/2017 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, congés, tickets restaurants, retraite complémentaire et indemnisation arrêt maladie Accord d'entreprise B.V.A. 27/09/2017 Accord-cadre sur la qualité de vie au travail Accord d'entreprise ETS F.MEUNIER 11/10/2017 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 OCTOBRE 2017 PERSONNEL CADRES ET ETAM Accord d'entreprise ETS F.MEUNIER 10/10/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CENTRE BRETON ART POPULAIRE 11/10/2017 UN ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL AU SEIN DU CENTRE BRETON D'ART POPULAIRE Accord d'entreprise ASS D'AIDE A DOMICILE DE L'AUBE 24/10/2017 ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASS D'AIDE A DOMICILE DE L'AUBE 24/10/2017 ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II 07/09/2017 AVENANT 3 - ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II Accord d'entreprise THIMEAU 29/09/2017 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU PERSONNEL CADRE Accord d'entreprise SICK 18/10/2017 UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PANORIENT 20/09/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 08/09/2017 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT PPDC du Mâconnais site de Cluny Accord d'entreprise LA POSTE 08/09/2017 AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE SAINT LEGER SUR DHEUNE RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE LA CREUSOT PPDC Accord d'entreprise LA POSTE 08/09/2017 AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LES SITES DE LE CREUSOT ET MONTCHANIN UD SERVICE DE LA DISTRIBUTION RATTACHES A L'ETABLISSEMENT DE LE CREUSOT PPDC ‹ 1 2 ... 2067 2068 2069 2070 2071 2072 2073 2074 2075 2076 › Refus d’heures supplémentaires et horaires individualisés Pour rappel, les heures de travail supplémentaires sont celles accomplies au-delà de la durée légale de 35 heures Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Organisation du travail avec des équipes de suppléance Depuis le décret n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
