Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention) Accord d'entreprise AGRICA GESTION 01/03/2018 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise GIE CENTRAUTODIS 21/06/2018 PROTOCOLE D'ACCORD NAO Accord d'entreprise ASSOCIATION LA POSE 15/05/2018 Accord d'entreprise relatif à la prise de la 4ème semaine de congés payés Accord d'entreprise GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS 01/04/2018 Accord de télétravail du 1er avril 2018 Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 26/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL D'IBM FRANCE FINANCEMENT Accord d'entreprise BUSINESS SUPPORT SERVICES - B2S 30/05/2018 Accord portant sur la Qualité de Vie au Travail Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION BASSE NORMANDIE 04/06/2018 accord partiel NAO 2018 Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 29/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DROIT A LA DECONNEXION DES OUTILS NUMERIQUES Accord d'entreprise TECHNA 28/06/2018 Accord sur le périmètre du CSE et le périmètre et les modalités de mise en place de la CSSCT Accord d'entreprise P44 02/05/2018 ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ATLANTIQUES AUTOMATISMES INCENDIE 22/05/2018 DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise TECHNIQUE ENERGIE ATOMIQUE - TECHNICAT 28/03/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO 2018 Accord d'entreprise VIRTUALEXPO 29/03/2018 procès verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise CEGELEC INDUSTRIE SUD EST 20/02/2018 ACCORD RELATIF AU DROIT INDIVIDUEL A LA DECONNEXION Accord d'entreprise SOCIETE D EXPLOITATION DES AEROPORTS D 02/01/2018 un accord salarial résultant de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise LABOSUD 22/02/2018 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise AREVA NP 30/04/2018 Accord relatif à l'organisation du Service de Santé au Travail interfiliales Framatome Accord d'entreprise CGI FRANCE 29/03/2018 Accord relatif à l'exercice des mandats des instances représentatives du personnel Accord d'entreprise AIGLE AZUR 03/05/2018 Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du personnel navigant technique d'Aigle Azur Accord d'entreprise LA POSTE 11/06/2018 ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS Accord d'entreprise YANET EGN 11/06/2018 Accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 12/01/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise MILLIPORE 12/03/2018 accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2018 Accord d'entreprise EASYDIS 26/02/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PROTECTION ET LES AVANTAGES SOCIAUX, L'EMPLOI ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS POUR 2018 Accord d'entreprise BETC 31/05/2018 ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE BETC ‹ 1 2 ... 184 185 186 187 188 189 190 ... 201 202 › Conséquences de l’absence de visite médicale d’embauche Quelles sont les conséquences de l’absence de visite médicale lors de l’embauche d’un salarié ? Médecin du travail : les rôles d’information et de prévention En quoi consiste la visite d’information et de prévention ? Droit d’alerte pour danger grave et imminent L’employeur fait l’objet d’une obligation de résultat lorsqu’il s’agit de garantir la santé et la sécurité de ses salariés. Médecine du travail : une pluralité de visites En quoi consiste la visite médicale de reprise ? Santé & Prévention au travail : un nouvel ANI en prévision sur la QVT Au cœur de l’accord sur lequel les partenaires sociaux ont trouvé un terrain d’entente, les notions de prévention, de qualité de vie au travail – (QVT) et évidemment de risques professionnels. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
