Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord d'entreprise BRISTOL MYERS SQUIBB 21/06/2018 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA FLEXIBILITE DANS L’ORGANISATION DU TRAVAIL
Accord d'entreprise SERVICARTE 21/06/2018 Accord télétravail
Accord d'entreprise DSV AIR & SEA SAS 30/05/2018 Augmentation collective, jour enfant malade, budget CE, PEE, chèques transport
Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 26/03/2018 Accord expérimental relatif au télétravail
Accord d'entreprise SONELOG 02/05/2018 ACCORD NAO
Accord d'entreprise CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 18/04/2018 Accord relatif a la qualité de vie au travail portant sur le droit a la deconnexion au sein de l'UES Capgemini
Accord d'entreprise THALES 15/06/2018 Accord Thales SA relatif au Télétravail
Accord d'entreprise GOBE 05/02/2018 Procés verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
Accord d'entreprise INEO 15/05/2018 Accord relatif au droit à la déconnexion
Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 21/06/2018 Avenant de révision de l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps du travail
Accord d'entreprise CECS 17/07/2018 Accord Entreprise relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
Accord d'entreprise CAISSE REGION CRED AGR MUTUEL CENT OUE 29/09/2017 AVENANT 1 ACCORD 93 DON DE JOURS
Accord d'entreprise LA POSTE 13/04/2018 ORGANISATION TEMPS TRAVAIL - Avenant révision de l'accord collectif du 7/04/2016 - site FEYTIAT (siret 35600000041858
Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 29/05/2018 ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
Accord d'entreprise BARILLA FRANCE 25/06/2018 Accord d'établissement du 25 juin 2018 sur l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise OGICES 20/06/2018 accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018
Accord d'entreprise FLEURY MICHON 04/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE 2018 SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
Accord d'entreprise MICHELIN 31/05/2018 accord de substitution à l'accord du 2 février 2016 portant sur des mesures de réactivité pour le site de la Roche sur yon
Accord d'entreprise SOLIBRI 15/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE - TELETRAVAIL
Accord d'entreprise GAUTIER PRESTA SUD 17/04/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise ACTIONS FORMATIONS CONSEILS 28/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEV 08/02/2018 Protocole d'accord sur l'aménagement et la répartition temps de travail au sein de l'association AIDERA VAR
Accord d'entreprise PAYS DE MEAUX HABITAT 27/04/2018 Avenant n°8 à l'accord d'entreprise du 25 avril 2000 portant sur l'aménagement, la réduction du temps de travail et la création d'emplois
Accord d'entreprise SMED 27/06/2018 Accord NAO 2018
Accord d'entreprise GEZE FRANCE 25/06/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018/209
Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet…

Comment définit-t-on le temps de travail effectif ?

L’astreinte : Fonctionnement et mise en place

L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"]

Le sort des cadres au forfait jours durant la crise

L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail.

Organisation du travail avec des équipes de suppléance

Depuis le décret   n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes

Le travail posté et par roulement

Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles.

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas