Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise ASSOCIATION ENVIE 44 20/05/2020 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NANTES NORD DISTRIBUTION 09/01/2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CAMBELL PARTNERS 30/04/2020 ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SAN JULIAN 02/06/2020 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail dans l'entreprise Accord d'entreprise MILFORD SOUND 02/06/2020 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail dans l'entreprise Accord d'entreprise LA LAVANDIERE 01/06/2020 UN ACCORD INSTITUANT UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise CELL AND SOFT 30/04/2020 UN ACCORD RELATIF AUX FORFAITS JOURS Accord d'entreprise DEEP COMPANY 20/03/2020 UN ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS EN FORFAIT JOURS Accord d'entreprise DEEP COMPANY 20/03/2020 UN ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS EN FORFAIT JOURS Accord d'entreprise MIXSCIENCE 18/12/2018 Un Accord d'entreprise sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail Forfait Jours Accord d'entreprise SANISPHERE 01/06/2020 un Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise URSSAF DE BOURGOGNE 19/11/2019 Protocole d'accord relatif au forfait jours annuel Accord d'entreprise INOLYA 06/05/2020 L’ADAPTATION DU 20 SEPTEMBRE 2018 - CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES Accord d'entreprise ROSKO 21/06/2019 LE PLAN DE MODERNISATION SOCIALE VOUE A RENFORCER L’ATTRACTIVITE DES CONDUCTEURS ROUTIERS VERS LES ENTREPRISES DU GROUPE MALHERBE Accord d'entreprise Magellan Aerospace Provence 18/02/2020 Accord sur la mise en place d'une convention de forfait jour Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE LA CASAMANCE 14/02/2020 Accord collectif sur les temps de travail, les congés, et le recours au forfait annuel en jours. Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 24/09/2019 Avenant à l'accord relatif à la compensation des temps de trajet Accord d'entreprise TRANSPORTS N.J.S FARAMIA 03/04/2020 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise MANUFACTURE DE CAOUTCHOUC FICHET 10/02/2020 PEPA 2020 Accord d'entreprise FICHET SA 28/02/2020 Accord PEPA Accord d'entreprise SUD-EST ASSAINISSEMENT 03/06/2020 Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 SUD-EST ASSAINISSEMENT Accord d'entreprise TECHNIPROPRE 04/07/2019 accord d entreprise relatif au forfait jour Accord d'entreprise BELBEOC'H 95 28/05/2020 accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise GEXPERTISE 21/01/2020 Accord sur les temps de travail Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE EN SEMIOCHIMIE ET ETHOLOGIE APPLIQUEE 26/05/2020 ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/05/2020 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1085 1086 1087 1088 1089 1090 1091 ... 1286 1287 › Le travail saisonnier : présentation Il s’agit d’un travail qui a vocation à être effectué en fonction d’une périodicité de l’année. Clause de treizième mois Contrairement à d’autres avantages accordés aux salariés sous certaines conditions, le treizième mois est une prime accordée sans condition particulière de résultat ou augmentation de chiffre d’affaires. Clause d’Objectif : Ce qu’il faut savoir ! Cette clause peut être insérée dans certains contrats. Cette clause consiste à établir des objectifs que le salarié doit atteindre. Clause de confidentialité et de discrétion Clause de logement de fonction Trouver ci-joint notre modèle de clause de logement de fonction : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas