Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise FONDS DE DOTATION RAISE 21/02/2019 Accord d'entreprise: mise en place du forfait annuel en jours et des JRTT sur l'année Accord d'entreprise L'ATELIER DEEJO 12/03/2019 accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise L'ATELIER DEEJO 12/03/2019 accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise L'ATELIER DEEJO 12/03/2019 accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise L'ATELIER DEEJO 12/03/2019 accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise OPTIM RESSOURCES 17/06/2019 ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ALG 12/10/2018 ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES Accord d'entreprise EXAMECA 01/06/2019 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FRENEHARD 14/06/2019 AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE FRENEHARD SAS EN DATE DU 22 MAI 2018 Accord d'entreprise LA GALETTE DALENCON 15/05/2019 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 11/12/2018 Avenant de révision de l'accord du 27 avril 2015 relatif au site courrier de ESTREES ST DENIS appartenant à l'ETS de COMPIEGNE PDC Accord d'entreprise LABORATOIRES EUROMEDIS 11/12/2018 ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise EUROMEDIS GROUPE 10/12/2018 ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise EUROMEDIS GROUPE 10/12/2018 ACCORD VISANT LES ENTREPRISES DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER 27/05/2019 Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail Accord d'entreprise AMBULANCES DUPRIET 29/05/2019 Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail Accord d'entreprise AMBULANCE CAILLET-DUPRIET 28/05/2019 Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail Accord d'entreprise AMBULANCE RALITE 28/05/2019 Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail Accord d'entreprise COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CH 27/05/2019 Accord d'organisation du temps de travail Ponts et Récupération des H perdues Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE 30/04/2019 Un accord portant sur l'organisation du temps de travail et les pratiques sociales Accord d'entreprise SLO MICROCRECHES 16/05/2019 Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SA APLIX 03/06/2019 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES Accord d'entreprise 10-VINS 15/04/2019 Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail et le dispositif de rémunération Accord d'entreprise M CONSEIL FINANCE 12/06/2019 Accord collectif instituant des conventions de forfait annuel en jours de travail au sein de la société M Conseil Finance Accord d'entreprise NEOVISION 26/06/2019 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET CONGES ‹ 1 2 ... 1173 1174 1175 1176 1177 1178 1179 ... 1285 1286 › CDD pour remplacement sans terme précis Ce type de contrat est requis lorsque l’employeur ne sait pas avec exactitude la durée de l’absence du salarié. Volontariat International en Entreprise : Ce qu'il faut retenir ! Le VIE est un service civique réalisé à l'étranger. Ce service regroupe les centres d'actions suivants: CDD Tremplin : Quel Fonctionnement ! La particularité du CDD tremplin est la fixation d'une durée de travail minimale qui ne peut être inférieure à vingt heures hebdomadaires. Clause de mobilité : des précisions Dans la grande majorité des cas, dans un contrat de travail, le lieu est toujours précisé. CDD en cascade et CDD de remplacement : tout ce qu’il faut savoir Lorsque l’employeur décide de recourir au CDD de remplacement, il doit nécessairement indiquer dans le contrat à la fois le nom mais aussi la qualification ou fonction du salarié remplacé. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas